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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1242 | 0 | 1697 | 1745 | Nombreux papiers du collège des jésuites d'Armentières dont : - un acte de vente au village d'Escobecques ; - une vente d'arbres à Escobecques ; - des modérations et décomptes ; - une requête présentée par le curé de Radinghem (Radinghem-en-Weppes) ; - une ordonnance ; - une attestation de modérations ; - une sentence du 9 août 1694 à propos d'un différend accommodé entre Jacques Delefortrie et le père Antoine Marissal, procureur de la Compagnie de Jésus de la province gallo-belgique ; - un extrait du registre aux actes de caution et autres reposant au greffe de la gouvernance de Lille ; - un accord ; - une obligation à propos d'arrérages de rendage à la charge de Jacques Delefortrie ; - des "papiers anciens et de nulle valeur" ; - un placard imprimé pour une vente prévue le jeudi 28 juillet 1701, intitulé "Escobecque. La cense appelée du billau à vendre". Sont mentionnés également Englos, Hallennes-lez-Haubourdin, Ennetières-en-Weppes ; - deux grosses enquêtes ; - des défenses ; - une copie de la lettre d'achat ; - des salvations ; - une "exposition de vente" ; - un procès-verbal de comparution à propos d'un bail du 6 juillet 1745 ; - un rapport et dénombrement des terres du comte de Genech ; - des lettres de purge ; - des positions ; - un bail de Jean François Lalau ; - un autre bail de la cense d'Escobecques. |  | ||
| 1244 | 0 | 1669 | 1763 | Nombreux papiers relatifs au collège des Jésuites d'Armentières concernant leurs biens, dont : - un plan des héritages d'Escobecques ; - achat d'un jardin dans la seigneurie de Groenstraat ; - plusieurs actes de relief ; - déclaration des cens, fonds et maisons appartenants au collège ; - acte d'amortissement. | | ||
| 30638 | 0 | 1670 | 1676 | Fief | Non communiquable, Une dizaine de pièces en très mauvais état (en partie détruites par l'humidité) dont la sentence rendue par la Salle de Lille le 16 avril 1671 (sous forme de sentence étendue) | | |
| 30520 | 0 | 0 | 0 | NC. Sans objet | Notes sur un cours de mathématiques (une partie en français et une partie en anglais), 12 pièces | | |
| 3191 | 11 | 1638 | 1645 | Recette du moulin banal | Onzième sous-dossier du 8B1/3191 contenant 16 pièces, une petite liasse, cotées avec inventaire. | | |
| 27096 | 0 | 1659 | 1670 | Sans objet | Papiers de Gilles Guilloche, sieur de Houdin, avocat au parlement de Paris et intendant du sieur de Genlis, 44 pièces, essentiellement des acquisitions passées devant notaire à Paris | | |
| 1340 | 0 | 1705 | 1735 | Papiers de la succesion d'Anselme Vanblotacque, de son vivant docteur en théologie et doyen de l'église collégiale de Saint Pierre, son curateur étant Philippe Englebert de Coullemont, procureur à la gouvernance de Douai : comptes, états des débours et vacations du curateur, reddition de compte. | | ||
| 27535 | 0 | 1714 | 1714 | Non renseigné, NC. Sans objet | Papiers relatifs à la succession du sieur de Locron, chevalier d'honneur au conseil provincial du Hainaut à Valenciennes : succession, comptes de la maison mortuaire, mémoires | | |
| 31828 | 0 | 1704 | 1704 | NC, sans objet, Commission de pareatis délivrée par la chancellerie du parlement de Tournai le 28 janvier 1704 pour faire exécuter un procès-verbal de visite | parchemin avec un reste de sceau | | |
| 723 | 0 | 1409 | 1409 | Parchemin de Jean de Mons, vente de terrain à Vanhuon. | |
