Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 30917

Cote 8B1/30917
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDroits sur les biens appartenant au chapitre de l'église Saint-Pierre de Lille
Année de début1692
Année de fin1692
NotesLiasse de 75 pièces dont de nombreux extraits des comptes du chapitre de la collégiale Saint-Pierre
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Et consorts chanoines acolytes du chapitre Saint-Pierre de LilleIndéterminé
de Hennin (de Henin, d'Haynin) Ferdinand Bauduin Michelchanoine acolyte du chapitre Saint-Pierre de LilleLille
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Doyen, chanoines, chapitre et chapelains de l'église collégiale de Saint-Pierre  Lille

logos