Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24360

Cote 8B1/24360
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInfraction. Duel
Année de début1702
Année de fin1702
NotesLiasse de 5 pièces contenant l'information réalisée par le prévôt de l'armée de Flandres sur le duel survenu entre Persée et Renonval en vue de la réalisation du procès par le parlement en première instance (volonté du Roi)
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur Général du roi    
Partie 2 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Persée DécédéGarde du corps de la compagnie de Roailles  
Renonval ContumaceGarde du corps de la compagnie de Roailles

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