Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24360
Cote 8B1/ | 24360 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Infraction. Duel |
Année de début | 1702 |
Année de fin | 1702 |
Notes | Liasse de 5 pièces contenant l'information réalisée par le prévôt de l'armée de Flandres sur le duel survenu entre Persée et Renonval en vue de la réalisation du procès par le parlement en première instance (volonté du Roi) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Tournai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur Général du roi |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Accusés
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Persée | Décédé | Garde du corps de la compagnie de Roailles | ||
Renonval | Contumace | Garde du corps de la compagnie de Roailles |