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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 344 | 0 | 1781 | 1782 | Etat des dépens dans le procès opposant Bricout, chirurgien, à Delsalle et Hubert. Lieu : Esnes |  | ||
| 3442 | 0 | 1660 | 1667 | Possession de la cure de Phalempin, exercice des fonctions de curé par un religieux, arrestation par le prévôt de Lille sur ordre de l'abbé de Phalempin pour rébellion contre son abbé | Volumineux dossier de 82 pièces avec la décision des vicaires généraux de dégrader Henry Leleu au rang de simple religieux, nombreuses pièces d'enquête dont certaines portant sur les qualités de pasteur | | |
| 3444 | 0 | 1700 | 1702 | Vice du consentement, signature sous menace d'un accord sur un prêt imaginaire, lésion, restitution en entier, committimus en appel | Dossier assez volumineux, en assez bon état général (sali et taché par l'humidité) composé de 40 pièces, réparties en 4 liasses reliées avec un inventaire chacune pour les demandeurs (trois pour la première instance, un pour l'appel), la sentence de première instance est du 6 août 1700 | | |
| 3445 | 0 | 1704 | 1704 | Donation du marquisat de Troisvilles, entre Servillette, marquis de Troisvilles, et son neveu le baron de Beauvillers | | ||
| 3446 | 0 | 1706 | 1707 | Troubles dans la jouissance de terres, location par reconduction tacite d'un bail à Hellemes | Dossier complet en assez bon état général (sali et taché par l'humidité) composé d'une liasse reliée de 18 pièces avec inventaire correspondant avec la requête du 25 juin 1706 | | |
| 3448 | 0 | 1690 | 1691 | Distribution des deniers provenant de la maison mortuaire du doyen de la collégiale, litige entre Vanblotacque et son procureur à propos des frais de ce procès, arrangement à l'amiable | Dossier complet et assez volumineux, en bon état général, de 50 pièces, dont une partie avec inventaire correspondant trés complet. Les autres pièces sont des lettres entre Vanblotacque et son procureur, où il dit qu'il s'est arrangé avec l'autre partie et lui réclame de récupérer les pièces et de payer la procédure avec l'argent qu'il lui a avancé, car on le menace d'exécution, Une déclaration des frais, salaires et débours du procureur Vaast de Flavigny | | |
| 345 | 0 | 1781 | 1782 | Etat des dépens dans le procès opposant les abbé et religieux de l'abbaye de Saint-Pierre de Lobbes à Duwoos, avocat. | | ||
| 3455 | 0 | 1703 | 1706 | Irrégularités dans la tenue du compte de la ville de Comines en 1672 | Dossier peu volumineux en bon état général, comprenant 7 pièces d'appel dont une enquête du 23 novembre 1705, la comptabilité que rend Philippe Delevoye, receveur des impôts sur les vins et bières de Comines à François Bonaventure Obert, grand bailli et aux échevins de Comines (l'enquête précise que les pièces du procès ont été perdues par le greffier, sauf ce compte original), Un formulaire pré-imprimé des échevins de Lille à l'attention du premier sergent pour qu'il ajourne des témoins, mention de la sentence de première instance du 17mars 1702 | | |
| 3457 | 0 | 1678 | 1678 | Restitution d'une boîte d'argent contenant des joyaux retirés du Mont de Piété | Petit dossier en bon état général, comprenant 4 pièces dont une requête incidente, un avertissement, la réponse. | | |
| 3459 | 0 | 1691 | 1695 | Exécution d'un arrêt du parlement du 24 janvier 1686 rendu contre Martin Portois, prêtre, opposé à Jacques Corduan, paiement de dépens, dettes, caution à Tournai | Dossier complet trés volumineux, en bon état général, comprenant 58 pièces (certaines trés épaisses) réparties en 4 liasses reliées, deux pour chaque partie, avec deux inventaires successifs et une addition au second inventaire chacune, avec une reconnaissance de dettes devant notaire de fevrier 1685. | |
