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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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24594 | 0 | 1680 | 1681 | Réquisition d'un objet laissé en gage (escuelle d'argent) | Dossier de 36 pièces ( répliques, contradictions, solutions, contresolutions, supersolutions). | ||
24593 | 0 | 1683 | 1684 | Nullité d'exécution au sujet d'arrérages de rente héritière | Dossier de 16 pièces cotées : 2 inventaires pour la défenderesse, requête, lettre de constitution de rente (6 mai 1661 ) | ||
24588 | 0 | 1702 | 1702 | Saisie pour le paiement d'arrérages de rente | Dossier de 8 pièces cotées (inventaire, requête, défenses, des répliques, des dupliques) | ||
24587 | 0 | 1701 | 1701 | Distribution des deniers de la vente de la terre de Noyelles, préférence accordée ou non à la suite de l'acquisition d'une rente, transport et cession d'une rente | Une pièce : Arrêt étendu (14 juillet 1701) du parlement de Tournai. | ||
24576 | 0 | 1683 | 1683 | Validité d'une saisie, animaux, revendication sur les bestiaux saisis par les défendeurs | Dossier de 6 pièces (inventaire, répliques, dupliques, quadrupliques) | ||
24574 | 0 | 1683 | 1683 | Indéterminé | Dossier de 2 pièces dont un inventaire | ||
24573 | 0 | 1664 | 1665 | Succession, Rente, transaction | Dossier de 6 pièces cotées | ||
24571 | 0 | 1682 | 1682 | Saisie, revendication de la succession conformément à la volonté d'Antoine de Marie Le Per, Partage des biens fideicommisés | Dossier de 29 pièces avec deux inventaires pour les deux parties. On y trouve la requête, les pièces d'enquêtes, un acte de disposition des biens de Jeanne de Cottignies (1680), la sentence rendue par la salle de Lille (6 novembre 1684) dont le procureur du défendeur se porte appelant. | ||
24569 | 0 | 1683 | 1684 | Nullité d'exécution au sujet d'arrérages de rente héritière | Dossier de 10 pièces cotées avec un inventaire | ||
24568 | 0 | 1688 | 1689 | Distribution des deniers, vente par décret, droit de préférence, droit du quint sur les fiefs pour les puînés dans la coutume de la gouvernance de Douai | Dossier de 94 pièces cotées avec un inventaire détaillé dont plusieurs pièces d'enquêtes, avec étiquet et intendit. On y trouve une copie du contrat de mariage entre Antoine D'aoust et Antoinette de Pressy (1586). |