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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 15501 | 0 | 1700 | 1706 | Douaire, saisie et mise de fait pour paiement, vente des seigneuries de Bazinghen et Menin | Dossier très volumineux de 73 pièces cotées avec plusieurs inventaires |  | |
| 16457 | 0 | 1650 | 1652 | Restitution de deniers de la bourse commune | Dossier très volumineux de 75 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants, dont des pièces de comptabilité, des accords d'aide par les Etats, comptes de l'argenterie de Lille pour paiement d'aides en 1637 | | |
| 8513 | 0 | 1689 | 1697 | Propriété,succession, possession immobilière,entérinement de possession de terres à Poperinge, partage de maison mortuaire | Dossier très volumineux de 77 pièces cotées avec deux inventaires correspondant, dont des pièces en flamand avec traduction | | |
| 17477 | 0 | 1704 | 1707 | Auxilaire de justice. Plainte contre le greffier, querelle avec la communauté et le curé à propos de la réparation du presbytère, condamnation par contumace aux galères pour 5 ans | Dossièr très volumineux de 78 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont information, interrogatoires | Un état des frais paroissiaux de la paroisse de Merris de 1702. Un rôle de répartition de la taxe de la capitation du village de Merris pour 1696 et 1697 | |
| 13156 | 0 | 1631 | 1633 | Succession, vente d'une maison mortuaire, obligation, constitution de rente (Valenciennes) | Dossier très volumineux de 79 pièces cotées avec plusieurs inventaires | Un parchemin chirographe. Inventaire de la maison mortuaire | |
| 9022 | 0 | 1709 | 1710 | Succession testamentaire de Barbe Nicaise, parchon | Dossier très volumineux de 84 pièces avec inventaire correspondant dont des lettres d'achat de fief appartenant à l'abbaye de Saint-André (sur parchemin, 1652) | | |
| 13130 | 0 | 1656 | 1663 | Cession de rente, pension viagère, compte et renseignement | Dossier très volumineux de 86 pièces, la plupart cotées et réparties en plusieurs liasses, avec un inventaire correspondant en partie | | |
| 14633 | 0 | 1702 | 1707 | Compte d'une entrepise de fourrages | Dossier très volumineux de 87 pièces cotées avec deux inventaires correspondants et une description de la farde (n° 41) ainsi que l'étiquette. Lien au procès entre Dubruille, Caudron et consorts, contre Charles Tassin en 1687 dont de nombreux états des fourrages fournis au régiment de Montreuil | | |
| 5409 | 0 | 1621 | 1627 | Mise de fait, exécution testamentaire, sûreté, garde noble | Dossier très volumineux de 93 pièces cotées avec un inventaire correspondant. Des pièces en flamand, avec traduction, "lettres de sentence" du Grand conseil de Malines du 4 novembre 1623 | | |
| 15236 | 0 | 1688 | 1691 | Succession. Partage successoral de fiefs entre aîné et puîné, droit de rachat du quint du puiné, exemption du quint pour l'aîné (Kemmel, Nieppe) | Dossier très volumineux de 96 pièces cotées (la moitié en flamand avec traduction) avec plusieurs inventaires correspondants | Inventaire de la maison mortuaire de feue la dame du Kemmel. Un rapport et démembrement de Warneton (dont Kemmel) de 1601. Trois plans coloriés (deux grands du château de Kemmel avec dessin de façades de bâtiments, dont l'église, l'autre petit et simplifi | |
