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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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9293 | 0 | 1693 | 1693 | Conflit commercial, dommages et intérêts pour retard dans livraison de brandevin | Dossier peu volumineux de 37 pièces cotées avec deux inventaires | ||
12768 | 0 | 1713 | 1715 | Cession de droit, auxiliaire de justice, billet, paiement de salaire d'huissier | Dossier peu volumineux de 37 pièces cotées avec plusieurs inventaires | ||
16671 | 0 | 1705 | 1705 | Infraction. Voie de fait sur le sergent, injures, pâturage d'animaux sur les champs du village voisin (Haussy, Montrécourt) | Dossier peu volumineux de 38 pièces | ||
13153 | 0 | 1645 | 1651 | Succession à une maison mortuaire, vente judiciaire devant l'official de Cambrai | Dossier peu volumineux de 38 pièces cotées avec plusieurs inventaires | ||
15664 | 0 | 1669 | 1688 | Obligation contractuelle pour l'abbaye de Marchiennes de fournir deux classes, une chambre, une sale et une rente aux jésuites de Douai, aliénation du collège au profit du Echevinage de Douai pour y mettre les gens de guerre | Dossier peu volumineux de 39 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
10031 | 0 | 1713 | 1714 | Revendication de propriété, trouble dans la jouissance d'une terre (Flesquières) | Dossier peu volumineux de 39 pièces cotées avec trois inventaires correspondants | ||
14962 | 0 | 1702 | 1702 | Reddition des comptes de la communauté de Marchiennes | Dossier peu volumineux de 4 pièces cotées dont l'inventaire | ||
9188 | 0 | 1694 | 1694 | Indéterminé | Dossier peu volumineux de 4 pièces d'appel cotées avec un inventaire, ainsi qu'une pièces isolée : étiquette d'un sac à procès entre Michel Cacheux, bailli de la terre et seigneurie de Bouchans, demandeur, et Ferdinand Michel procureur d'office du chapitre Métropolitain de Cambresis, défendeur Procureur : Vandale | ||
11086 | 0 | 1713 | 1714 | Partage successoral | Dossier peu volumineux de 42 pièces cotées avec deux inventaires correspondants (un par partie) | ||
10871 | 0 | 1615 | 1615 | Auxiliaire de justice, Exercice des fonctions de l'huissier | Dossier peu volumineux de 43 pièces cotées avec inventaire correspondant en partie |