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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 12858 | 0 | 1675 | 1675 | Une forte liasse encore reliée contenant 77 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 4 février et le 19 décembre 1675. Le premier procès-verbal de la liasse porte deux numéros : « 1 » (numéro d’ordre) et « n 2° ». Au verso du dernier feuillet du procès-verbal placé à la fin de la liasse il est indiqué « Verbaux de lan 1675 ». |  | ||
| 15459 | 0 | 1685 | 1685 | Une forte liasse encore reliée contenant 114 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 2 janvier et le 22 décembre 1685. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n° 13 ». | | ||
| 12859 | 0 | 1680 | 1680 | Une forte liasse encore en grande partie reliée qui contenait 115 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan pendant l’année 1680. Le premier procès-verbal a été perdu ; le second et le dernier ne sont plus reliés. Au verso du dernier procès-verbal, daté du 23 décembre 1680, il est indiqué « 1680 » et « n° 7 ». Une pièce assez volumineuse, produite lors de la comparution du 3 février 1680, a été relié avec le procès verbal de cette comparution ; elle est intitulée « Extrait tirréz des livres de vinage d’Anthoing ». | | ||
| 15460 | 0 | 1693 | 1693 | Une forte liasse en partie déliée qui réunissait 78 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1693. Les procès-verbaux 1 à 12 et 14 à 18 ont disparu. | | ||
| 5150 | 0 | 1697 | 1697 | Une farde manuscrite (vingt-trois octobre 1697) : Compte, état et renseignement du receveur (Claude Le Ricque) aux biens fideicommis du baron de Taintignie, séquestrés amiablement | | ||
| 3227 | 0 | 1748 | 1752 | Une dizaine de pièces, en assez bon état, dont des quittances imprimées de la régie royale sur la poudre, la cire, le suif, les papiers et cartons, le tout concernant Thiery, marchand de Lille | | ||
| 3745 | 0 | 1706 | 1706 | Une déclaration de dépens (exhibée le 29 juillet 1706 et contrôlée le 7 mars 1721) dans le procès soutenu par le procureur Lequint pour les héritiers des Seigneur et Dame de Marche et Oysel Godefroy, représentant le seigneur et la dame de Marche, contre Philippe François de Sucre, écuyer, seigneur d'Orsinval. | | ||
| 1135 | 0 | 1741 | 1741 | Une centaine de lettres manuscrites : correspondance entre le procureur Coullemont, le prince de Râches et maître Hémery sur les intérêts du prince de Râches. | | ||
| 27287 | 8 | 1707 | 1707 | Indéterminé | Un seule pièce en bon état général, un interrogatoire en la Tournelle du parlement de Flandre de Mathias Dumoulin | | |
| 26295 | 0 | 1785 | 1785 | Un seule pièce de 6 folios intitulée : "Inventaire des pièces remises au greffe de la cour le dix sept mars mil sept cent quatre vingt cinq, par monsieur de Gillaboz ci devant conseiller en la ditte cour". Les pièces décrivent le contenu des sacs renfermant soit les pièces d'un procès terminé, soit les pièces fournies pour les procès en cours, soit les pièces de procès dont il est fait appel ou des registres aux comparutions | |
