Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2899 | 0 | 1674 | 1674 | Une liasse (numérotée n°444 en haut à gauche) contenant le compte, état et distribution fait au siège royal de la gouvernance de Douai et Orchies le 28 février 1674 des deniers procédant de la vente par décret et subhastation de justice des maisons et héritage situés à Douai ayant appartenu à la curatelle de Maître Jacques Wien (Voion), de son vivant avocat à la gouvernance |  | ||
| 2898 | 0 | 1674 | 1674 | Une liasse (numérotée n°443 en haut à gauche) contenant le compte, état et distribution fait au siège royal de la gouvernance de Douai et Orchies le 9 février 1674 des deniers procédant de la vente par décret des maison et terres ayant appartenu à la curatelle de Jean Cramette, de son vivant bourgeois de Douai (maison située à Douai en bas du pont des orphelins, au bout du marché au poisson, et terres situées au terroir de Cantin) | | ||
| 4046 | 0 | 1698 | 1699 | Une lettre de rentes héritables en parchemin établie le 16 octobre 1698 entre Michel Archange de Mullet, prêtre et chanoine de Renaix (Ronse), et Pierre Rousseau, marchand de vin à Tournai. Transport de la rente au profit de Jean Baptiste de Mullet, écuyer et avocat au parlement de Tournai (remboursement effectué le 10 juin 1699) | | ||
| 16493 | 8 | 1679 | 1679 | Infraction. Violence commise par des sergents | Une information | | |
| 16466 | 1 | 1692 | 1692 | Une forte liasse encore reliée, réunissant 107 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 8 janvier et le 29 décembre 1692. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n 20 ». | | ||
| 16344 | 0 | 1679 | 1679 | Une forte liasse encore reliée, qui réunissait 96 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1679. Le procès-verbal numéroté 1 a disparu. Au verso du dernier feuillet du procès-verbal numéroté 96 il est indiqué « n. 6 / 1679 ». | | ||
| 15469 | 1 | 1705 | 1713 | Une forte liasse encore reliée réunissant des procès-verbaux de comparutions tenues par Jacques de Francqueville entre le 14 mai 1705 et le 23 septembre 1713 (107 procès-verbaux numérotés). Au verso du procès-verbal numéroté 1, placé à la fin de la liasse, il est indiqué « verbaux / premiere farde / primero primo ». | | ||
| 16290 | 1 | 1676 | 1676 | Une forte liasse encore reliée réunissant 131 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1676. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n. 3 ». On retrouve ce « n 3° » au verso du dernier feuillet de la liasse. | | ||
| 12858 | 0 | 1675 | 1675 | Une forte liasse encore reliée contenant 77 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 4 février et le 19 décembre 1675. Le premier procès-verbal de la liasse porte deux numéros : « 1 » (numéro d’ordre) et « n 2° ». Au verso du dernier feuillet du procès-verbal placé à la fin de la liasse il est indiqué « Verbaux de lan 1675 ». | | ||
| 15459 | 0 | 1685 | 1685 | Une forte liasse encore reliée contenant 114 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 2 janvier et le 22 décembre 1685. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n° 13 ». | |
