Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 16290
Cote 8B1/ | 16290 |
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Numéro de sous-dossier | 1 |
Objet du litige | |
Année de début | 1676 |
Année de fin | 1676 |
Notes | Une forte liasse encore reliée réunissant 131 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1676. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n. 3 ». On retrouve ce « n 3° » au verso du dernier feuillet de la liasse. |
Pièces remarquables | |
Lien externe | Reclassement, nouvelle cote 8B/962 |
Conseillers
Nom |
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