Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 16344
Cote 8B1/ | 16344 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | |
Année de début | 1679 |
Année de fin | 1679 |
Notes | Une forte liasse encore reliée, qui réunissait 96 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1679. Le procès-verbal numéroté 1 a disparu. Au verso du dernier feuillet du procès-verbal numéroté 96 il est indiqué « n. 6 / 1679 ». |
Pièces remarquables | |
Lien externe | Reclassement, nouvelle cote 8B/965 |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |