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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
1605016981698IndéterminéPetit dossier en bon état, sans inventaire, constitué d'une liasse de cinq pièces et d'une pièce volante. La liasse contient une requête des doyens chanoines et chapitres de la collégiale Saint-Pierre du 15 mai 1698 en vue d'obliger leurs adversaires à fournir et quatre autres pièces relatives à ce fournissement. La pièce volante est intitulée "Etat et déclaration des terres appartenant au chanoine de Saint-Pierre à Douai"Voir
27519015661566IndéterminéPetit dossier de quelques pièces en assez bon état avec un inventaire de fournissement suivi de quelques pièces de procédure incomplètesVoir
15816017051705IndéterminéDossier de 5 pièces d'appel avec inventaire Voir
27562017121712indéterminéune pièce : inventaire des pièces du fournissement d'Izambart DelassusVoir
12287016731673IndéterminéTrois pièces : une missive, une enquête par l'échevinage d'Audenarde et un extrait en flamand Voir
12822016891690IndéterminéPetit dossier de 4 pièces dont l'inventaireVoir
29047016911691IndéterminéPetit dossier de pièces d'appel dont les lettres de reliefVoir
1614016961696IndéterminéTrès petit dossier (une liasse de 6 pièces), en bon état général, avec un inventaire et les pièces correspondantes (une procuration, une commission d'anticipation d'appel, un acte du rôle, un acte de contre-emploi, une ordonnance de fournir)Voir
29048017091709IndéterminéPetit dossier de pièces d'appel dont les lettres d'anticipation d'appel Voir
13921016991699IndéterminéPetit dossier de 7 pièces cotées avec inventaire correspondant Voir

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