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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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16400 | 0 | 1699 | 1699 | Indéterminé | Petit dossier de 7 pièces d'appel avec inventaire | ||
27549 | 0 | 1696 | 1696 | Indéterminé | Dossier de 5 pièces d'appel fournies par l'intimé avec inventaire | ||
13378 | 0 | 1699 | 1702 | Indéterminé | Dossier peu volumineux de 5 pièces avec inventaire | ||
245 | 2 | 1688 | 1701 | Indéterminé | Trois pièces isolées en très mauvais état concernant des poursuites devant la gouvernance (sans autre précision : on ignore s'il s'agit de celle de Lille ou de celle de Douai), pour faux et corruption, contre Derazières, greffier, et Dhamecourt. En marge de l'une des pièces on trouve mention des dates 1688 et 1701 ; les autres pièces ne sont pas datées. | ||
13386 | 0 | 1681 | 1681 | Indéterminé | Une seule pièce : un placet pour retirer les pièces | ||
1599 | 0 | 1715 | 1715 | Indéterminé | Dossier en bon état constitué de deux copies du même procès-verbal ce comparution du 6 juillet 1715 | ||
798 | 0 | 1698 | 1699 | Indéterminé | Dossier en bon état général, de 28 pièces, avec un inventaire et les pièces correspondantes dont une procuration, une commission d'anticipation d'appel, des assignations, divers écrits très brefs des deux parties (parmi lesquels un écrit au premier sergent royal de la gouvernance de Douai et Orchies, un écrit de l'anticipant aux fins de contraindre le greffier à communiquer à la gouvernance les pièces de première instance, un écrit de réponses), une missive écrite par maître Fontaine, notaire royal de la résidence d'Orchies, une commission sur défaut, un extrait des registres de la gouvernance de Douai et Orchies, une requête afin que la cause soit tirée hors du rôle | ||
16441 | 0 | 1705 | 1706 | Indéterminé | Deux pièces (inventaire et reçu de dépôt de pièces) | ||
1605 | 0 | 1698 | 1698 | Indéterminé | Petit dossier en bon état, sans inventaire, constitué d'une liasse de cinq pièces et d'une pièce volante. La liasse contient une requête des doyens chanoines et chapitres de la collégiale Saint-Pierre du 15 mai 1698 en vue d'obliger leurs adversaires à fournir et quatre autres pièces relatives à ce fournissement. La pièce volante est intitulée "Etat et déclaration des terres appartenant au chanoine de Saint-Pierre à Douai" | ||
27519 | 0 | 1566 | 1566 | Indéterminé | Petit dossier de quelques pièces en assez bon état avec un inventaire de fournissement suivi de quelques pièces de procédure incomplètes |