Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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5410 | 0 | 1690 | 1691 | Succession, exécution testamentaire, préciput sur la maison et héritage de Simon Lenghlet, Valenciennes | Dossier très volumineux de 32 pièces cotées avec un inventaire correspondant dont la sentence du 16 octobre 1690 | ||
16670 | 0 | 1687 | 1688 | Reconnaissance de lettres de change à l'ordre de Simon Gruslez / Gruslé, endossées en faveur du sieur Maisnart | Dossier très volumineux de 26 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont la sentence de l'échevinage de Lille du 12 juillet 1688 | ||
10012 | 0 | 1692 | 1695 | Rente, saisie d'un fief tenu de la cour féodale de Bruges, et non d'une terre allodiale (Teteghem) | Dossier très volumineux de 248 pièces cotées et en partie numérotées, avec de nombreux inventaires correspondants (la moitié des pièces en flamand avec traduction) | ||
12392 | 0 | 1692 | 1695 | Succession, testament, rente, jonction de causes | Dossier très volumineux de 179 pièces, une partie cotées avec inventaire correspondant. Jonction au procès entre Jean Mantel et Michel Galopin à propos de la succession de Jeanne Damerin, en appel de la Cour de Cassel devant le Parlement. | Des petits arbres généalogiques | |
15825 | 0 | 1693 | 1695 | Restitution d'une cassette avec des joyaux or et argent, promesse de mariage, qualité de biens propres | Dossier très volumineux de 169 pièces cotées réparties en plusieurs liasses avec inventaire particulier et un inventaire général (de nombreuses pièces en flamand traduites) | ||
14632 | 0 | 1696 | 1707 | Compte d'une entreprise pour la fourniture de fourrages de la garnison de Tournai et Saint-Amand, frais militaire | Dossier très volumineux de 160 pièces avec un inventaire | ||
9096 | 0 | 1683 | 1686 | Rentes d'avoine | Dossier très volumineux de 154 pièces cotées avec plusieurs inventaires et des pièces en flamand avec traduction | ||
11078 | 0 | 1687 | 1716 | Réparation de la maison pastorale (Armentières) | Dossier très volumineux de 151 pièces numérotées et cotées avec deux inventaires correspondant (un par partie) | ||
13176 | 0 | 1689 | 1692 | Vente aux enchères de rente héritière hypothéquée sur plusieurs maisons à Lille, gestion de la bourse pour l'école des pauvres | Dossier très volumineux de 148 pièces en mauvais état (bords rongés, trouées par les vers) cotées ou numérotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
10151 | 0 | 1701 | 1703 | Vente abusive de terres 'avesture' et de fumier par un fermier (Meteren) | Dossier très volumineux de 144 pièces cotées avec de nombreux inventaires |