Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7338

Cote 8B1/7338
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigePièces contentieuses de divers procès liés à Henri Maloteau : succession (fils à père), liquidation, créance, partage, rente, dettes
Année de début1674
Année de fin1683
NotesDossier trés volumineux, composé d'une liasse reliée de 135 procès verbaux de comparution devant Corduan pour tous les litiges où Henri Maloteau est partie, à l'interieur de certains documents se trouvent,de la main de Corduan,les points d'office du procès
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

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Nom
Corduan Jacques

Juridictions


Première juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Maloteau HenriGreffier du bailliage de TournaiTournai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
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