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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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12392 | 0 | 1692 | 1695 | Succession, testament, rente, jonction de causes | Dossier très volumineux de 179 pièces, une partie cotées avec inventaire correspondant. Jonction au procès entre Jean Mantel et Michel Galopin à propos de la succession de Jeanne Damerin, en appel de la Cour de Cassel devant le Parlement. | Des petits arbres généalogiques | |
15825 | 0 | 1693 | 1695 | Restitution d'une cassette avec des joyaux or et argent, promesse de mariage, qualité de biens propres | Dossier très volumineux de 169 pièces cotées réparties en plusieurs liasses avec inventaire particulier et un inventaire général (de nombreuses pièces en flamand traduites) | ||
14632 | 0 | 1696 | 1707 | Compte d'une entreprise pour la fourniture de fourrages de la garnison de Tournai et Saint-Amand, frais militaire | Dossier très volumineux de 160 pièces avec un inventaire | ||
9096 | 0 | 1683 | 1686 | Rentes d'avoine | Dossier très volumineux de 154 pièces cotées avec plusieurs inventaires et des pièces en flamand avec traduction | ||
11078 | 0 | 1687 | 1716 | Réparation de la maison pastorale (Armentières) | Dossier très volumineux de 151 pièces numérotées et cotées avec deux inventaires correspondant (un par partie) | ||
13176 | 0 | 1689 | 1692 | Vente aux enchères de rente héritière hypothéquée sur plusieurs maisons à Lille, gestion de la bourse pour l'école des pauvres | Dossier très volumineux de 148 pièces en mauvais état (bords rongés, trouées par les vers) cotées ou numérotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
10151 | 0 | 1701 | 1703 | Vente abusive de terres 'avesture' et de fumier par un fermier (Meteren) | Dossier très volumineux de 144 pièces cotées avec de nombreux inventaires | ||
15289 | 0 | 1704 | 1710 | Augmentation de portion congrue, exécution d'un brevet, contrainte | Dossier très volumineux de 139 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants dont un arrêt contradiction du conseil d'état privé du roi portant règlement pour la juridiction de Maubeuge sur le procès entre Hennet, prévôt royal de Maubeuge et les officiers du Parlement de Tournai, les ecclésiastiques, abbés, nobles et seigneurs hauts justiciers du Hainaut (1703) | ||
14664 | 0 | 1670 | 1680 | Mariage par procuration entre cousins germains, absence de dispense, contrat de mariage, succession, revendication et poursuite de biens | Dossier très volumineux de 138 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
12270 | 0 | 1697 | 1703 | Etablissement d'un curateur, abolition d'échange, préférence de fief (Jenlain) | Dossier très volumineux de 138 pièces cotées avec de nombreux inventaires |