Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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14580 | 0 | 1676 | 1679 | Partage de la succession de Jean Davis | Dossier volumineux de 137 pièces (translats) cotées avec plusieurs inventaires (l'un numéroté 1270) | ||
14287 | 0 | 1623 | 1623 | Paiement de l'impôt sur les bêtes à pieds fourchus pour les acheteurs (Lille) | Dossier volumineux de 13 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont une enquête dont extraits du registre aux fermes de la ville de Lille | ||
15641 | 0 | 1684 | 1697 | Contrat de partage du fief et seigneurie d'Auberchicourt | Dossier volumineux de 122 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
10115 | 0 | 1682 | 1683 | Corporations, métiers, Fabrication de chaises | Dossier volumineux de 12 pièces épaisses cotées avec inventaire correspondant en partie | ||
13092 | 0 | 1658 | 1672 | Rachat de rente | Dossier volumineux de 118 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondant (de nombreuses pièces en flamands traduites) dont Inventaire des biens trouvés en la maison mortuaire de Marie Cassel, veuve de Robert Robbin vers 1645 | ||
10186 | 0 | 1682 | 1683 | Dîmes | Dossier volumineux de 115 pièces sans inventaire comprenant des pièces de comptes, d'enquêtes (beaucoup de procès verbaux sur les ravages économiques des guerres) | ||
12700 | 0 | 1678 | 1680 | Responsabilité médicale, Dommages et intérêts pour blessure et frais de chirurgien (Hazebrouck) | Dossier volumineux de 115 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants (la moitié en flamand avec traduction) | ||
15681 | 0 | 1704 | 1706 | Arrérages de rente, récision d'une vente (Roulers) | Dossier volumineux de 106 pièces cotées avec quatre inventaires correspondants (un pour la première instance, un pour le premier appel, deux pour le second), dont des pièces en flamand traduites) | ||
15513 | 0 | 1711 | 1718 | Rente en chapons, en oeufs et en grains dus au domaine de Douai | Dossier volumineux de 105 pièces cotées, dont des états de débours et salaires pour le procureur des demandeurs | ||
26696 | 0 | 1689 | 1689 | Procès criminel : empoisonnement, compétence des baillis et Hommes de fief de Montigny | Dossier volumineux d'une trentaine de pièces sans inventaire de fournissement comprenant de nombreux interrogatoires de l'accusée, des extraits du registre aux sentences criminelles de la Gouvernance de Douai et d'Orchies, le récolement des témoins, la plainte du procureur d'office de Montigny et une requête de l'accusée au parlement de Tournai pour ordonner au lieutenant général de la gouvernance de Douai et d'Orchies d'instruire rapidement le procès (premier août 1689) |