Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 10239
Cote 8B1/ | 10239 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Rente sur maison et héritage (Le Quesnoy) |
Année de début | 1687 |
Année de fin | 1691 |
Notes | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventaires |
Pièces remarquables | Quatre parchemins chirographes : des lettres de cession par Marc Watteau en qualité de recouvreur de l'école dominicale du Quesnoy au profit de Gabriel Capy (1678), des lettres de cession par Gabriel Capy et sa femme au profit de Jacques Bourjon |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Bailliage du Quesnoy
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Défenderesse
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Dame de Harchies | Valenciennes |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Lenoire Marie | Veuve de Jacques Bourjon dit La Roche | Indéterminé |