Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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15337 | 0 | 1656 | 1660 | Arrérages de rente, nantissement des deniers de subastation d'une terre | Dossier assez volumineux de 23 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
15338 | 0 | 1658 | 1661 | Bail. Arrérages de louage d'une maison (rue de la porte, Cambrai) appartenant à la succesion de Jeanne Doyen | Dossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
15339 | 0 | Arrérages de rente | Petit dossier de 3 pièces cotées dont l'inventaire | ||||
15345 | 0 | 1664 | 1666 | Exécution pour paiement d'obligations solidaires, litispendance à propos d'un cheval et d'un chariot vendus judiciairement | Petit dossier de 10 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
15346 | 0 | 1701 | 1702 | Indéterminé | Une seule pièce : un extrait des registres du Parlement, ordonnant l'exécution de la sentence de première instance | ||
15347 | 0 | 1704 | 1705 | Indéterminé | 3 pièces sans cote ni inventaire : un mémoire et deux sentences interlocutoires | ||
15349 | 0 | 1634 | 1638 | Succession, clain d'appréhension de la moitié de deux maisons et héritages | Dossier assez volumineux de 27 pièces cotées avec inventaire correspondant (second appel) | ||
1535 | 0 | 1686 | 1686 | Reddition de comptes lors du changement de receveur du bureau du domaine du roi à Maubeuge, sommes non versées par le contrôleur | Petit dossier constitué de 4 pièces : un "Etat des sommes receues par le Sr de Beaussard Lemazier pendant qu'il a été controlleur au bureau du domaine de Maubeuge, de plusieurs particuliers, qu'il na point remises au Sr Levavasseur, receveur au bureau" (avec justificatifs joints), un écrit pour Lemazier (sur papier timbré de la généralité de Paris), un court mémoire adressé par Levavasseur à M. de Soisi, des répliques pour Levasseur. Ces différentes pièces sont accrochées ensemble par une épingle et il est indiqué au dos de la dernière : Pièces de M Levavasseur contre M Lemazier | ||
15351 | 0 | 1699 | 1702 | Frais de justice. Diminution de dépens, non respect d'un accord entre les parties (procureur postulant Lequint et Simon Leboucq) | Dossier peu volumineux de 24 pièces cotées avec inventaire correspondant (au dos 394) | ||
15357 | 0 | 1698 | 1700 | Echec de remboursement à l'amiable d'une rente trop chère (au denier 25) | Dossier volumineux de 46 pièces cotées avec inventaire correspondant |