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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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31300 | 0 | 1684 | 1684 | Réparation d'injures | 1 pièce : requête présentée à l'archevêque de Cambrai avec mention marginale du renvoi de la cause devant l'official (26 septembre 1684) | ||
7104 | 0 | 1678 | 1681 | Réparation d'injures | Dossier assez volumineux, comprenant une première liasse de 31 pièce avec inventaire versées par François Foubert dont la lettre de mai 1677 adressée au sieur Sarau et contenant les insultes, une enquête préparatoire visant à vérifier l'authenticité de la lettre, requêtes reconventionnelles de Piquart, requête civile visant à alléguer des faits nouveaux et une seconde liasse de 6 pièces d'enquête fournies par Picquart. La sentence étendue de l'échevinage du 23 octobre 1681est jointe au dossier et porte la mention de l'appel | ||
819 | 0 | 1671 | 1672 | Réparation d'injure suite à une accusation de vol | Dossier en bon état général composé de deux liasses avec chacune un inventaire et les pièces correspondantes. Le premier inventaire comprend un avertissement, un billet d'emploi, des reproches, des salvations, deux copies d'une enquête tenue en l'auditoire de la gouvernance de Lille, des écrits. Le second inventaire comprend des défenses, des salvations, une ordonnance, des répliques | ||
4977 | 0 | 1687 | 1689 | Réparation d'injure | Dossier en bon état, composé d'une liasse de 23 pièces cotées avec deux inventaires successifs correspondant. Parmi les pièces se trouve la sentence rendue le 7 janvier 1688 et collationée le 10 mars 1689 | ||
30506 | 1 | 1607 | 1608 | Réparation d'honneur | 7 pièces | ||
30506 | 2 | 1607 | 1608 | Réparation d'honneur | 10 pièces | ||
9159 | 0 | 1690 | 1691 | Réparation d'excès | Dossier peu volumineux de 9 pièces de procédure avec inventaire dont la procuration délivrée à Le Pan | ||
13125 | 0 | 1635 | 1638 | Réparation civile pour homicide, coups de coûteau après querelle à la taverne "la vignette" (Lille) | Dossier volumineux de 50 pièces cotées avec plusieurs inventaires | ||
9662 | 0 | 1679 | 1679 | Renvoi, juge domiciliaire, succession | Dossier peu volumineux de 7 pièces cotées avec inventaire | Edit du roi portant règlement du ressort du Parlement de Metz (1662, imprimé). Edit du roi pour distraire du ressort du parlement de Metz les villes et lieux de la province du Hainaut pour les unir à celui du conseil souverain de Tournai (1678) | |
14506 | 0 | 1695 | 1695 | Renvoi | Une seule pièce (comparution devant le conseiller de La Verdure) |