Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2682
Cote 8B1/ | 2682 |
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Numéro de sous-dossier | 1 |
Objet du litige | Réparation d'injures à Trith-Saint-Léger (injures de quelques paroissiens à l'égard du curé suite à la désignation d'un nouveau clerc) |
Année de début | 1685 |
Année de fin | 1686 |
Notes | Dossier de 15 pièces avec un inventaire et les pièces correspondantes dont la requête du curé du 2 mai 1685, les enquêtes des parties et la sentence rendue par l'office du bailliage le 16 mars 1686 avec mention d'appel de Dubois et Demons (mais il n'est pas précisé où cet appel sera porté). Ce dossier doit être mis en relation avec le dossier 2682-2 (injures contre une paroisienne qui a pris la défense du curé) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Office du bailliage de Trith et Maing
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Condé (Condet) Etienne | Curé de Trith | Trith-Saint-Léger |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 4 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Dubois Antoine | Ancien clerc de Trith | Trith-Saint-Léger | ||
Sylvestre Claude | Trith-Saint-Léger | |||
Fournet Jean | Trith-Saint-Léger | |||
Demons Antoine | Trith-Saint-Léger |