Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2682

Cote 8B1/2682
Numéro de sous-dossier1
Objet du litigeRéparation d'injures à Trith-Saint-Léger (injures de quelques paroissiens à l'égard du curé suite à la désignation d'un nouveau clerc)
Année de début1685
Année de fin1686
NotesDossier de 15 pièces avec un inventaire et les pièces correspondantes dont la requête du curé du 2 mai 1685, les enquêtes des parties et la sentence rendue par l'office du bailliage le 16 mars 1686 avec mention d'appel de Dubois et Demons (mais il n'est pas précisé où cet appel sera porté). Ce dossier doit être mis en relation avec le dossier 2682-2 (injures contre une paroisienne qui a pris la défense du curé)
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Office du bailliage de Trith et Maing


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Condé (Condet) EtienneCuré de TrithTrith-Saint-Léger
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dubois AntoineAncien clerc de TrithTrith-Saint-Léger
Sylvestre ClaudeTrith-Saint-Léger
Fournet JeanTrith-Saint-Léger
Demons AntoineTrith-Saint-Léger

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