Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5520

Cote 8B1/5520
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRéparation d'injures
Année de début1678
Année de fin1680
NotesDossier peu volumineux composé de 14 pièces avec inventaire correspondant
Pièces remarquables
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Nom
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demanderesse
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Machon MarieVeuve de Jean Lepers, de son vivant bergerMarcq-en-Baroeul
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delemere (Delemerre, Delmer) FrançoisLaboureur, censierMarcq-en-Baroeul

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