Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1443
Cote 8B1/ | 1443 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Réparation d'injures |
Année de début | 1688 |
Année de fin | 1688 |
Notes | Petit dossier en bon état général contenant 25 pièces (deux liasses avec chacune un inventaire et une pièce volante). La première liasse rassemble 16 pièces fournies par le demandeur et la seconde 8 pièces fournies par le défendeur. Pami ces pièces se trouvent des extraits d'actes de procédure, l'acte contenant l'assignation du 6 février 1688, des attestations de témoins, des défenses, des répliques, des dupliques et une procuration. La pièce volante est la sentence du 30 avril 1688 dont il est fait appel (sentence en forme avec sceau plaqué ; l'appel est mentionné à la fin mais il n'est pas précisé où il sera porté) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Frelier Marie Jeanne | Veuve de Christophe Desrumaux | Hôtesse sur la place de Marcq-en-Baroeul | Marcq-en-Baroeul | |
Rouzé (Roussé) Antoine | Brasseur | Marcq-en-Baroeul |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Leuridan (Loridan) Philippe | Censier de la Rianderie | Marcq-en-Baroeul |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Leuridan (Loridan) Philippe | Censier de la Rianderie | Marcq-en-Baroeul |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimés
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Rouzé (Roussé) Antoine | Brasseur | Marcq-en-Baroeul | ||
Frelier Marie Jeanne | Hôtesse sur la place de Marcq-en-Baroeul | Marcq-en-Baroeul |