Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1443

Cote 8B1/1443
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRéparation d'injures
Année de début1688
Année de fin1688
NotesPetit dossier en bon état général contenant 25 pièces (deux liasses avec chacune un inventaire et une pièce volante). La première liasse rassemble 16 pièces fournies par le demandeur et la seconde 8 pièces fournies par le défendeur. Pami ces pièces se trouvent des extraits d'actes de procédure, l'acte contenant l'assignation du 6 février 1688, des attestations de témoins, des défenses, des répliques, des dupliques et une procuration. La pièce volante est la sentence du 30 avril 1688 dont il est fait appel (sentence en forme avec sceau plaqué ; l'appel est mentionné à la fin mais il n'est pas précisé où il sera porté)
Pièces remarquables
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Frelier Marie JeanneVeuve de Christophe DesrumauxHôtesse sur la place de Marcq-en-BaroeulMarcq-en-Baroeul
Rouzé (Roussé) AntoineBrasseurMarcq-en-Baroeul
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Leuridan (Loridan) PhilippeCensier de la RianderieMarcq-en-Baroeul

Deuxième juridiction: Indéterminée


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Leuridan (Loridan) PhilippeCensier de la RianderieMarcq-en-Baroeul
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Rouzé (Roussé) AntoineBrasseurMarcq-en-Baroeul
Frelier Marie JeanneHôtesse sur la place de Marcq-en-BaroeulMarcq-en-Baroeul

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