Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2858
Cote 8B1/ | 2858 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Réparation d'injures (accusation de sorcellerie) |
Année de début | 1697 |
Année de fin | 1699 |
Notes | Dossier assez volumineux, en bon état général, contenant une quarantaine de pièces dont de nombreuses pièces en flamand non traduites. Parmi les pièces en français se trouvent l'inventaire dressé le 23 mars 1699, la requête du 23 avril 1697, une copie de plusieurs témoignages produits par de Kerner et la sentence du 2 décembre 1698 accordant gain de cause au demandeur (l'appel de cette sentence est mentionné dans l'inventaire mais il pas précisé où il sera porté) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailli, échevins et Keurheers du village et baronnie d'Esquelbecq
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Legher Michel | Esquelbecq |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Kerner (De Kerver) Jean | Esquelbecq |