Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 28642

Cote 8B1/28642
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRéparation d'injures
Année de début1602
Année de fin1603
NotesPetit dossier avec inventaire
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Leblon (Le Blon) FrançoisApothicaireValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Notaire (Notel) Jean

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