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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
11535017111712Fondation du séminaire Hattu, succession (Douai)Dossier assez volumineux de 53 pièces cotées avec deux inventaires correspondantsTestament et arbre généalogique schématique de Baltazar Hattu (1680). Testament de Claude Hattu (1633)Voir
15775116841696Fief, Saisie d'héritages pour paiement de droit de relief suite à la mort de Jean Baptiste Greau, enclaves dépendant de la baronnie de Bouvignies et de la juridiction de la GouvernanceDossier assez volumineux de 53 pièces cotées avec deux inventaires correspondants. Première affaire : 33 pièces Voir
16269016881690Paiement d'arrérages d'une rente annuelle tenue en indivision pour moitiéDossier assez volumineux de 53 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont des pièces de correspondanceVoir
8512017001704Restitution de fruits perçus sur biens saisis, droit de viagerDossier assez volumineux de 54 pièces cotées avec deux inventaires correspondantsVoir
15691017001701Bail de location d'une cense, saisie exécution, mandatDossier assez volumineux de 56 pièces cotées avec 4 inventaires correspondants (deux pour la première instance, deux pour l'appel) Voir
15783016931700Liquidation de fruits après occupation de maisonDossier assez volumineux de 56 pièces cotées avec deux inventaires correspondantsVoir
13430016931696Partage successoral, rente héritièreDossier assez volumineux de 56 pièces en assez mauvais état (bords rongés par l'humidité) cotées avec inventaire correspondantVoir
5557016881689Conflit relatif à la juridiction sur la seigneurie de Noortheerschip (seigneurie enclavée dans la paroisse de Kemmel)Dossier assez volumineux de 57 pièces avec un inventaire correspondant. La requête a été présentée le 13 novembre 1688. Des pièces en flamand avec traductionVoir
10059016901691Maison mortuaire de Théodore Van PradelleDossier assez volumineux de 58 pièces cotées avec un inventaireVoir
12387016991713Habileté(capacité) à succéder aux biens d'Hugues de Bourgeois et la dame de BouvinesDossier assez volumineux de 58 pièces, certaines cotées avec inventaire correspondantUn arbre généalogique de Martin Ghoret et Françoise de FlinesVoir

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