Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 17016
Cote 8B1/ | 17016 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Infraction. Duel entre soldats à Anzin, décès de l'un d'eux, condamnation à la pendaison |
Année de début | 1711 |
Année de fin | 1711 |
Notes | Dossier assez volumineux de 47 pièces sans cote ni inventaire, dont le rapport de visite de cadavre après exhumation, et l'interrogatoire du curateur au cadavre |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Conseil provincial du Hainaut
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur et complaignant
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur général du roi |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Accusés
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Leroux | Son cadavre est emprisonné | Maréchal de logis des dragons au régiment de Brossia et depuis Clairemont, compagnie de Bagarre | ||
Quidam | Maréchal de logis du régiment de de Bonnelles |