Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 16354

Cote 8B1/16354
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeArrérages de rente, subhastation de fief
Année de début1664
Année de fin1669
NotesDossier assez volumineux de 48 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondant
Pièces remarquablesDe nombreux actes sur parchemin avec fragments de sceau
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Bailli et hommes de fief de Troisvilles


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Grenier (Grenez) Jérôme Licencié ès lois, échevin de Cambrai  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Gambier Eloi Marchand, bourgeois du Cateau-Cambrésis  

Deuxième juridiction: Grand bailli et hommes de fief du palais archiépiscopal du comté de Cambrésis


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Grenier (Grenez) Jérôme Licencié ès lois, échevin de Cambrai  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Gambier Eloi Marchand, bourgeois du Cateau-Cambrésis  

Troisième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Grenier (Grenez) JérômeLicencié ès lois, échevin de Cambrai  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Gambier EloiMarchand, bourgeois du Cateau-Cambrésis  

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