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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
11586015911591Rente héritière, promesse, douairePetit dossier de 12 pièces avec inventaire dont la lettre de constitution de rente héritière à titre de donation au profit de Jacques Cambier par Marie de Rantre, sa tante (parchemin). Lettre de commandement (parchemin) Voir
11573016991699Objet principal indéterminé : Procédure ;entérinement de requête civilePetit dossier de 7 pièces avec inventaire Voir
11570017021702Refus de payer les arrérages d'une renteDossier de 3 pièces dont les actes de rente et la requête Voir
11566016961696IndéterminéPetit dossier de 7 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
11556017031708Droit de nommer un religieux de Beaurepaire pour dire la messe les dimanches et fêtes, dépouillement des ornements de la chapelle (Rieulay)Dossier volumineux de 63 pièces cotées avec deux inventaires correspondantsVoir
11554016701673Complainte trouble de fait dans le maniement des biens d'église, restitution d'un plateau, droit de vendre des chandeliers (Douai)Dossier volumineux de 75 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondantsVoir
11547016931697Injures et excès, réparation d'injuresDossier composé de 6 pièces (dont étiquet et enquête) sans cote ni inventaire Voir
11543016961701Frais de Justice, Dépens3 pièces : déclaration de dépens Voir
11540017021703Possession de la seigneurie de Zuythove (Renescure), fiefPetit dossier de 5 pièces sans cote ni inventaire : placet, enquête par la Cour de Cassel, correspondance Voir
11537016821698Dettes, traite et renchargeDossier assez volumineux de 29 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont une sentence étendue Voir

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