Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 12092

Cote 8B1/	12092
Numéro de sous-dossier	0
Objet du litige	Succession, administration d'une maison mortuaire
Année de début	1692
Année de fin	1694
Notes	Dossier peu volumineux composé de 15 pièces de procédure avec 2 inventaires
Pièces remarquables
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Nom
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Première juridiction: Echevins des cinq tenances du château de la motte au bois de Nieppe

Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs

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Dénomination	Qualité incidente	profession / fonction	titre	domicile
Macaut Jacques				Matringhem
Et consorts				Indéterminé

Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs

Total de 3 résultat(s).

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