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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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15017 | 0 | 1689 | 1690 | Qualité d'étranger d'un couple marié résidant un temps chez leurs parents, enfant baptisé au village (Kemmel) | Petit dossier d'enquête de 5 pièces sans cote ni inventaire, dont l'enquête par le Echevinage d'Ypres, une attestation de non domiciliation de François Deleu et Catherine Pauwels par le Echevinage du Kemmel à la requête du pauvrisseur du lieu | ||
15016 | 0 | 1697 | 1699 | Prescription, arrérages de rente seigneuriales (Nomaing) | Une seule pièce (une enquête n°120) | ||
15011 | 0 | 1684 | 1684 | Corporation, métiers, "Evasion" d'une pièce de drap rouge non plombée | Petit dossier de 4 pièces sans cote ni inventaire | ||
15008 | 0 | 1682 | 1683 | Justice, Retard dans l'exécution d'un arrêt criminel rendu au Parlement (rendu contre Françoise Voiet), négligence du lieutenant criminel au bailliage d'Avesnes | Petit dossier de 5 pièces sans cote ni inventaire, dont plusieurs conclusions de procureurs du roi (celui du bailliage d'Avesnes, celui du conseil souverain de Tournai) | Un mémoire envoyé à Paris par le procureur général du conseil souverain de Tournai, avec les réponses du substitut du procureur général au Parlement de Paris, à propos du rôle du procureur dans l'exécution d'une sentence | |
15006 | 0 | 1709 | 1709 | Droit seigneurial sur les terres et fiefs d'Aix tenus de la baronnie de Bouvignies, droit de quint et requint, mainmorte | Dossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
15005 | 0 | 1707 | 1710 | Indéterminé | Petit dossier de 4 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
15003 | 0 | 1714 | 1714 | Rente héritière | Petit dossier de 6 pièces sans cote ni inventaire | ||
150 | 0 | 1691 | 1693 | Rentes à Douai | Dossier en bon état général de 38 pièces avec un inventaire et les pièces correspondantes dont un extrait du registre aux dictums de la gouvernance de Douai et Orchies, une procuration, un intendit, des placets, des écrits, des réponses, des itératives, des répliques, des dupliques, un écrit d'avertissement, un contrat de mariage, une copie authentique de la lettre de rente, des reconnaissances de la rente | ||
15 | 0 | 1680 | 1682 | Vente de biens meubles, arrérages de rente, clain au Quesnoy | Dossier en bon état général contenant les pièces de première instance pour les deux parties, composé d'une liasse de 11 pièces avec un inventaire dont une requête du sieur Capy au bailli, une réponse des sœurs grises, une sentence de l'échevinage du Quesnoy, une requête aux mayeur et échevins, un intendit, des dupliques, un extrait d'un dictum et la sentence du bailliage du Quesnoy du 27 juillet 1682 | ||
14995 | 0 | 1702 | 1709 | Exécution d'une convention, livraison de blé (Douai) | Petit dossier en assez bon état (sali et délavé) de 7 pièces cotées avec inventaire |