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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
27993016681668Non renseigné, sans NCLivre in quatro réédition de celle de 1586 sous l'égide du révérend Père Bernardum de Metis : "Regula et statuta fratrum Ordinis sanctissimae Trinitatis et redemptionis captivorum cum formula reformationis ad praescriptum sacri concilii Tridentini". Imprimeur Christophe Serrurier, année d'édition 1668. A l'intérieur du volume un feuillet de 1743 indiquant "en acompte de ce que ma femme peut lui devoir "Voir
147017281728Non contentieuxMandement royal concernant le rétablissement de divers charges dans les chancelleries des cours souveraines, conseils supérieur et conseils provinciauxVoir
3161016531657Manuscrits concernant la maison mortuaire de Thomas Patou, bourgeois d'EstairesVoir
3137017111711Manuscrits et imprimé concernant l'exécution d'une obligation de payer entre Augustin Bara et Adrien MontaigneVoir
1372000Mémoire de Charles Piers, seigneur de Nieuwenhuyse, pour "prouver sa qualité de noble et étouffer les mauvaises impressions"Voir
942000Mémoire non daté, sur parchemin, s'appuyant sur la coutume de la ville et châtellenie de Gand.Voir
1134016881688Mémoires et observations sur les acquêts du Prince de Râches.Voir
3357017571757Meunié, comptes de son commerce de mercerieVoir
27722000NC, non renseignéMissive adressée au roi par les Mayeur et échevins de la ville de Tournai tendant à attester que le tuteur des enfants mineurs de Louis Théodore Haccart, écuyer demeurant à Tournai, ne s'opposent pas à la requête que ce dernier à présenter à la Cour.Voir
3191916321633Droit de justice à Erre au long de l'Escaut et autorité sur un moulin et tordoir quant à la ventellerie (ouverture des vannes d'écluse)Neuvième sous-dossier du 8B1/3191 contenant 4 pièces sans cote ni inventaire (deux en mauvais état).Voir

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