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Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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15091 | 0 | 1690 | 1692 | Noblesse, exemption de cotisation sur les franc-fiefs, preuve de condition noble | Dossier peu volumineux de 15 pièces sans cote ni inventaire | Un arbre généralogique avec blason et armoirie coloriée de Florent de Latre, fils du sieur de Beaupré, mari de Jeanne de Berthem, mort à la bataille de Talma en 1553 au service de Charles Quint (jusqu'en 1649) | |
31707 | 0 | 1703 | 1704 | Noblesse, privilège, Droit de chasse du seigneur haut justicier | Petite liasse de 6 pièces servies par B. de Sainte-Aldegonde dont un écrit du 13 décembre 1703, 2 exemplaires des dupliques du 17 janvier 1704 et un avis relatif au droit de chasse et de plantis du 10 janvier 1696 | ||
13978 | 0 | 1698 | 1698 | Noblesse. Qualification de chevalier, titres à fournir | 3 pièces sans cote ni inventaire. Lien au procès entre Bernard François Leduc, demandeur contre Jacques de Maude, devant le Parlement en 1698. | ||
15082 | 0 | 1692 | 1692 | Noblesse. Utilisation du titre de comtesse par l'abbesse de Nonnenbossen | Deux pièces (réplique du procureur du roi et duplique de la défenderesse) | ||
14420 | 0 | 1693 | 1693 | Nomination d'un adjoint à la curatelle d'une maison mortuaire, contre la teneur d'un testament (Douai) | Dossier peu volumineux de 19 pièces cotées avec deux inventaires correspondants | ||
10022 | 0 | 1714 | 174 | Nomination du greffier de Roubaix comme séquestre d'une dîme | 3 pièces dont l'inventaire. Procuration faite à Ballenghien | ||
11 | 0 | 1768 | 1770 | Non contentieux | Registre négoce en céréales De Malissel, négociant en céréales | ||
12 | 0 | 1450 | 1624 | Non contentieux | 17 actes authentiques en parchemin de différentes cours, sans apparentes relations entre eux. | ||
141 | 0 | 1755 | 1758 | Non contentieux | Etat des débours, salaires et vacations, pièce de procédure isolée, correspondance sur le transport de pièces d'un procès concernant Pingart, écuyer sieur d'Auffort. Lambert, avocat à Douai. | ||
142 | 0 | 1707 | 1708 | Non contentieux | Déclaration de salaires et débours du procureur Coullemont pour divers procès concernant : 1) Les reward et administrateurs de la bourse commune des pauvres de Douai, contre Charles Cuvelier, Antoine Doby et consorts 2) Les roi, connétables et confrères des archers de Saint-Sébastien de Douai, contre André de Bassecourt, écuyer 3) Jacques Very, bourgeois de Douai et marchand de chevaux, contre Jean Baptiste Carlier, sergent de la paroisse de Vred 4) Antoine Doby, bourgeois rentier de Douai, contre Jean de Râche 5) André L'Armoyer, censier, et le chapitre métropolitaine de Cambrai, contre Jean Ganty, fermier de la dîme de Saint-Jean d'Estrée d'Arras 6) Charles Sargon et Jean Guillaume Lejeune, maîtres charpentiers, contre Pierre Piedvacque, maître chapentier 7) Jacques François Leclercq contre Jean Jacques Couvreur, maître chirurgien 8) Les bailli, receveurs et syndic de la terre de l'Ecluse, contre Guillaume De la Croix et Antoine Louis, censiers 9) Demoiselle Marie Margueritte Sohinel, veuve de David Becquet, contre Pierre Delideuille et consorts 10) Henri Desmons, Jean Jacques Blauvart, Raphaël Laurent, Pierre Desmons, Gilles Delignes, Margueritte Le Carnie, veuve de Pierre Gruelle, Germain Blevacq et Martin Lespagnol, tous censiers, contre les Dames, abbesse et religieuses de Bourbourg 11) Demoiselle Marie Margueritte Sohinel, veuve de David Becquet et consorts, prenant faits et causes de François Pecqueur, leur fermier, contre Pierre François Collin 12) Claude François Dominique de Marmise, vicomte d'Agimont, contre Guillaume Herman |