Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 4241 à 4250 (total de 7782)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
26440017141716Impôts et taxes, droits sur les bières, exemption et privilège des conseillers secrétaires du roiDossier d'une vingtaine de pièces en assez bon état général contenant un inventaire de fournissement et les pièces afférentes dont la requête du seigneur de Beaufremez, un mémoire de droit du seigneur de BeaufremezVoir
9090017011702Impôts et taxes, droits sur le bois (Houtckercke)Dossier volumineux de 81 pièces cotées avec inventaire correspondant (la moitié des pièces en flamand avec traduction)dont de nombreux extraits de rôle de tailles d'Houtckercke entre 1687 et 1698Voir
27179117141714Impôts et taxes, droits seigneuriaux, terroir de Fresnes-sur-Escaut, droit de mi-terragePetit dossier de quelques pièces en bon état général sans inventaire dont un étiquet pour mener une enquête sur le terroir de Fresnes-sur-Escaut, enquête auprès de Jean Philippe Le Grand, fermier du terrage de Fresnes-sur-Escaut, le cartulaire renouvelé du terrage de Fresnes-sur-Escaut de 1681 et un autre de 1598Voir
27180017141714impôts et taxes, droits seigneuriaux, terroir de Fresnes-sur-Escaut, droit de mi-terrageDossier en bon état général composé d'une seule pièce, une enquête menée par le Conseil provincial du HainautVoir
7035016941695Impôts et taxes, droits seigneuriaux, droits ecclésiastiques, perception du droit de dîme et de terrage (Herchin)Dossier peu volumineux composé de 11 pièces avec 1 inventaire correspondant, procuration donnée à Ballenghien et JolentVoir
7033016931694Impôts et taxes, droits seigneuriaux, droit de terrage, opposition dans la levée du droit de terrage à FeigniesDossier assez volumineux de 21 pièces cotées avec trois inventaires successifs, procuration donnée à BallenghienVoir
28243017031706Impôts et taxes, droits seigneuriaux, droit de rouage sur les terres du marquisat de Trelon, droit de brasser (bières) des particuliers à Eppe-Sauvagedossier en une liasse de 22 pièces avec inventaire dont la requête introductive, extraits des chartes du Hainaut, applicata des titres justifiant les prétentions, la sentence de l'office du 18 novembre 1706Voir
7277016441651Impôts et taxes, droits de maltôte à Valenciennes, vente de vinDossier trés volumineux de 35 pièces, certaines cotées sans inventaire dont nombreuses pièces d'enquêtesVoir
28675017071708impôts et taxes, droits de dîmes et droit de terrage à DouchyDossier de 10 pièces d'enquête : étiquetage et procès-verbaux de comparutionVoir
10967017001704Impôts et taxes, droit de pontghelt et balancePetit dossier de 3 pièces d'appel avec inventaire Voir

logos