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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
13386016811681IndéterminéUne seule pièce : un placet pour retirer les piècesVoir
1599017151715IndéterminéDossier en bon état constitué de deux copies du même procès-verbal ce comparution du 6 juillet 1715Voir
798016981699IndéterminéDossier en bon état général, de 28 pièces, avec un inventaire et les pièces correspondantes dont une procuration, une commission d'anticipation d'appel, des assignations, divers écrits très brefs des deux parties (parmi lesquels un écrit au premier sergent royal de la gouvernance de Douai et Orchies, un écrit de l'anticipant aux fins de contraindre le greffier à communiquer à la gouvernance les pièces de première instance, un écrit de réponses), une missive écrite par maître Fontaine, notaire royal de la résidence d'Orchies, une commission sur défaut, un extrait des registres de la gouvernance de Douai et Orchies, une requête afin que la cause soit tirée hors du rôleVoir
16441017051706IndéterminéDeux pièces (inventaire et reçu de dépôt de pièces) Voir
1605016981698IndéterminéPetit dossier en bon état, sans inventaire, constitué d'une liasse de cinq pièces et d'une pièce volante. La liasse contient une requête des doyens chanoines et chapitres de la collégiale Saint-Pierre du 15 mai 1698 en vue d'obliger leurs adversaires à fournir et quatre autres pièces relatives à ce fournissement. La pièce volante est intitulée "Etat et déclaration des terres appartenant au chanoine de Saint-Pierre à Douai"Voir
27519015661566IndéterminéPetit dossier de quelques pièces en assez bon état avec un inventaire de fournissement suivi de quelques pièces de procédure incomplètesVoir
15816017051705IndéterminéDossier de 5 pièces d'appel avec inventaire Voir
27562017121712indéterminéune pièce : inventaire des pièces du fournissement d'Izambart DelassusVoir
12287016731673IndéterminéTrois pièces : une missive, une enquête par l'échevinage d'Audenarde et un extrait en flamand Voir
12822016891690IndéterminéPetit dossier de 4 pièces dont l'inventaireVoir

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