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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
7592017001700Vente, livraison et paiement de pots en pierre Petit dossier contenant une liasse de 6 pièces fournies par l'appelant dont un inventaire et la commission de relief d'appel du 28 janvier 1700. Procureurs : Leblon, PronnierVoir
9177017131716Visite de cheminsPetit dossier de 14 pièces cotées avec inventaire correspondant (pages jaunies). Lien à un procès où le lieutenant du bailliage est intervenant, entre Gilles de France et les époux Vandermaer. Procureur : Devyldere.Voir
10073016861691Exemption de tailles, privilègesDossier volumineux de 30 pièces cotées avec inventaire correspondantExtrait d'un registre en parchemin couvert y pendant le scel de la ville de Valenciennes contenant des privilèges de ceux du serment des arbalétriers. 4 grands parchemins pliés contenant privilège d'exemption de taille.Voir
28108017001700Procédure criminelle, coups et blessures à sang coulant, coups de couteaudossier des pièces de l'information menée par les échevins dont la plainte de la victime avec inventaireVoir
11705016881688Santé, médecin,frais médicaux, paiement du soin d'une maladie vénériennePetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondant dont le mémoire instructif des maladies vénériennes du sieur d'Huberlant Voir
10660016531653Bail, Location et partage d'une maison (Cambrai)Dossier de 10 pièces cotées avec un inventaire Voir
13501016981698Remboursement de rente en capital et intérêts, transport d'obligationDossier peu volumineux de 17 pièces cotées avec inventaire correspondant Voir
14182016991699Maintenue ecclésiastique, obstacle au déroulement de la messe (Bergues)Dossier peu volumineux de 6 pièces cotées avec inventaire correspondant Voir
15529016871688Paiement d'une renteDossier peu volumineux composé de 20 pièces de procédure avec inventaire Voir
16045016901698Relief d'une pêcherie féodaleDossier peu volumineux de 13 pièces cotées avec inventaire correspondant (quelques pièces en flamand traduites) Voir

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