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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1086 | 0 | 1702 | 1703 | Bail à ferme sur un manoir avec jardin et terres labourables : contestation du bail | Dossier en relatif mauvais état (humidité touchant le haut de certaines pièces), avec un inventaire et les pièces correspondantes (pièces du procès en première instance), dont la requête de Glorieux du 6 octobre 1702, la réponse des défendeurs, les répliques de Glorieux, les dupliques des défendeurs, des tripliques de Glorieux, un écrit intitulé "positif" pour le demandeur, les "réponses de crédence" des défendeurs, l'enquête de Glorieux, l'enquête des défendeurs, des salvations pour Glorieux et pour les défendeurs, la sentence du 25 septembre 1703 |  | |
| 2057 | 0 | 1686 | 1688 | Succession, dettes, rentes et arrérages de rentes, serments, arbres abattus, experts | Dossier en relatif mauvais état assez volumineux avec des pièces cotées et diverses pièces en flamand avec leur traduction | | |
| 2056 | 0 | 1682 | 1687 | Arbres abattus, experts | Dossier en relatif mauvais état avec des pièces cotées, un inventaire et diverses pièces en flamand avec leur traduction | | |
| 2095 | 0 | 1683 | 1684 | Paiement de salaires, prescription biennale | Dossier en relatif mauvais état constitué d'une liasse avec un inventaire | | |
| 2298 | 0 | 1620 | 1620 | Succession, demande de maintien de "bonne et paisible possession" de terres | Dossier en relatif mauvais état constitué de trois pièces : un écrit de réponse, un étiquet et une enquête | | |
| 1898 | 0 | 1696 | 1699 | Vente et adjudication de chênes provenant des bois du comte d'Agimont, fonction de receveur | Dossier en relatif mauvais état contenant 29 pièces dont un inventaire et les pièces correspondantes, un extrait du registre des échevins commis et greffiers de la ville de Valenciennes, un écrit du demandeur, un écrit d'opposition du défendeur, un écrit de rescription du demandeur, des répliques du défendeur, des dupliques du demandeur, des tripliques du défendeur, des quadrupliques du demandeur, un étiquet pour le demandeur, un placet, un extrait du registre des ordonnances rendues sur contestations sommaires de l'échevinage de Valenciennes, une déclaration des frais, salaires et débours, un écrit du défendeur pour la diminution de la précédente déclaration et une sentence de l'échevinage de Valenciennes. Quelque pièces non cotées dont une enquête, un écrit pour le défendeur et des extraits de l'enquête | | |
| 1253 | 0 | 1670 | 1679 | Dettes | Dossier en relatif mauvais état, constitué d'une liasse avec deux inventaires. Parmi les pièces : un libelle de la défenderesse, les répliques de la demanderesse, des extraits du registre du bailliage d'Avesnes, un extrait du registre des apostilles de la cour de Mons, des requêtes, un extrait de livre de compte, le plaidoyer de la cause, un écrit de solution, un écrit de contredit, un écrit d'avertissement, une sentence, un acte d'appel, un écrit du défendeur, un écrit de quatre articles | | |
| 889 | 0 | 1710 | 1710 | Remboursement d'un prêt, contrat de prêt mutuel | Dossier en très bon état composé d'une liasse de 25 pièces et d'une pièce volante. La liasse contient les pièces du procès devant l'officialité dont un inventaire, la requête du 12 février 1710 avec un billet joint, un procès verbal de comparution, des répliques, une itérative, des dupliques, une ordonnance de fournir, des tripliques, des quadrupliques, une autre itérative, des quintupliques, un avertissement, une sentence interlocutoire, un placet, d'autres écrits du défendeur et du demandeur, la sentence interlocutoire de l'official du 5 juin 1710 dont il est fait appel. Un pièce volante : un mémoire pour Jacques Watier | | |
| 116 | 0 | 1686 | 1687 | Demande de pension annuelle pour deux chapelains | Dossier en très mauvais état (détruit sur la deuxième moitié par l'humidité) avec cinq inventaires, parmi les pièces : des requêtes, des réponses, des répliques, des écrits du demandeur, d'autres réponses, des extraits de registre | | |
| 859 | 0 | 1681 | 1684 | Fonction et responsabilité du greffier, perte de papiers suite à un incendie | Dossier en très mauvais état (humidité en haut des documents et sur le bas droit pour les derniers) composé d'une liasse de pièces diverses avec un inventaire. Parmi des pièces : des dupliques, des répliques, un positif de Vandewalle. Des pièces en flamand avec leur traduction | |
