Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 93
Cote 8B1/ | 93 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Preuve d'une obligation par le livre des marchands, livraison de bières |
Année de début | 1664 |
Année de fin | 1667 |
Notes | Dossier en partie détruit par l'humidité avec un inventaire et les pièces correspondantes dont les réponses, les reproches, les répliques, les salvations, une procuration, un avertissement |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Aerts (Arts) Hubert | Marchand brasseur | Faubourg de la Barre, Lille |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Tierch Denis | Laboureur | Ronchin |