Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2322

Cote 8B1/2322
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession
Année de début1643
Année de fin1644
NotesDossier en relatif bon état avec un inventaire et les pièces correspondantes dont la requête, une procuration, un écrit de réponses, des répliques, des dupliques, des étiquets, des titres, des remontrances, des reproches, des salvations et des extraits du registre des plaids
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Dupont JeanCommis mainbours de la maison mortuaire de Marguerite Michel, veuve en premières noces de Jacques Dupont et en secondes de Jean DerumontFaubourgtier (maraîcher)Valenciennes
Mervan AntoineCommis mainbours de la maison mortuaire de Marguerite Michel, veuve en premières noces de Jacques Dupont et en secondes de Jean DerumontFaubourgtier (maraîcher)Valenciennes
Delanende JacquesCommis mainbours de la maison mortuaire de Marguerite Michel, veuve en premières noces de Jacques Dupont et en secondes de Jean DerumontFaubourgtier (maraîcher)Valenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Lussignies JacquesReceveur et administrateur de la maison mortuaire de Marguerite MichelAvocatValenciennes

logos