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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
333017771779Etat des dépens dans le procès opposant Doty et Bourdon à Delrieleuse, Lorion et consorts. Lieux : Cambrai, Le Cateau-en-Cambrésis et MalinesVoir
623017801780Etat des dépens dans le procès opposant Dordain, fermier, à l'huissier de la cour de la présidence de Landrecies. Lieu: LandreciesVoir
655017801780Etat des dépens dans le procès opposant Donez, huissier de la Prévôté-Le-Comte de Valenciennes, à Pluchart, marchand fabricant de toilettes. Lieu : ValenciennesVoir
469017831784Etat des dépens dans le procès opposant Dominique Bonjean, marchand de grain, à François Houvenager, marchand de lin. Lieux : Bergues et HazebrouckVoir
443017561756Etat des dépens dans le procès opposant Dollet, fille majeure de Pierre François Dollet et Marie Catherine Joseph Dollet, à Dollet, censier de la ferme de la guisette, paroisse de Béthencourt. Lieux : Bouchain et BéthencourtVoir
575017621763Etat des dépens dans le procès opposant Dolez (Dolet) à Buirette et consorts. Lieu : BachantVoir
382017801782Etat des dépens dans le procès opposant Diverchy, bourgeois, marchand mercier, à Pluchart et consorts. Lieu : ValenciennesVoir
456017761783Etat des dépens dans le procès opposant Desmuyck, maréchal-ferrant, à Van Witterghem. Lieu : BailleulVoir
534017841784Etat des dépens dans le procès opposant Desmons, licencié ès droit, à Art, avocat. Lieu : DouaiVoir
564017601763Etat des dépens dans le procès opposant Desmidt, bailli de la paroisse et baronnie d'Esquelbecq, à Merseman, avocat. Lieu : EsquelbecqVoir

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