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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
2054016921698Succession, partage d'une cense, rentes et arrérages de rentes, douaire, arbres abattus, cateux verts et cateux secsDossier constitué d'une liasse assez volumineuse contenant les pièces de première instance, avec trois inventaires et les pièces correspondantes dont des lettres de requête civile du 5 novembre 1692, des placets et des pièces en flamand avec leur traductionVoir
2055016841703Succession, partage d'une cense, rentes et arrérages de rentes, douaireDossier volumineux sans inventaire constitué de nombreuses pièces parmi lesquelles des contredits et solutions puis des supersolutions pour Philippe Adrien de La Viefville, un écrit intitulé "lot en partage madame la douariere de sa succession maternelle", un extrait du cartulaire aux rentes seigneuriales de la seigneurie de Schaeghe et de nombreuses pièces en flamand avec leur traduction. Deux pièces datées de 1758 et 1759 attachées par un sceau, sans lien apparent avec l'affaire : un acte de réception d'hommage de Marie Françoise Joseph Leroy, veuve de Philipppe Garson, seigneur les Aire, reçu par les présidents et trésoriers de France généraux des finances, juges des domaines et grands voÿers de la généralité de Lille, et un "Rapport et dénombrement" fait par la même Marie Françoise Leroy pour lesdits fief et seigneurieVoir
2056016821687Arbres abattus, expertsDossier en relatif mauvais état avec des pièces cotées, un inventaire et diverses pièces en flamand avec leur traductionVoir
2057016861688Succession, dettes, rentes et arrérages de rentes, serments, arbres abattus, expertsDossier en relatif mauvais état assez volumineux avec des pièces cotées et diverses pièces en flamand avec leur traductionVoir
2059016941694Bail judiciaire des biens du seigneur et comte de Sainte-Aldegonde pour trois années avec des pièces jointesVoir
2062016821682Succession, contestation d'un inventaire notarial, contestation d'un billet par lequel un père a déchargé son fils de ses années de table un ou deux jours avant sa mort, injuresDossier contenant 15 procès-verbaux de comparution. Deux de ces procès-verbaux concernent la procédure incidente pour injure intentée par l'avocat Guidin contre l'avocat LerouxVoir
2063016811682SuccessionDossier en bon état contenant un seul procès-verbalVoir
2064016791682Exécution d'une sentence rendue par défaut pendant une détention en temps de guerreDossier en bon état constitué de deux pièces : un écrit et un procès-verbalVoir
2065016811682Entérinement de lettres de requête civileDossier en bon état constitué de deux pièces : un placet des intimés et un procès-verbalVoir
2066016821682Droit de terrage, clauses d'inhibition, emprisonnementDossier en bon état contenant uniquement un procès-verbal de comparutionVoir

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