Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2054

Cote 8B1/2054
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeSuccession, partage d'une cense, rentes et arrérages de rentes, douaire, arbres abattus, cateux verts et cateux secs
Année de début1692
Année de fin1698
NotesDossier constitué d'une liasse assez volumineuse contenant les pièces de première instance, avec trois inventaires et les pièces correspondantes dont des lettres de requête civile du 5 novembre 1692, des placets et des pièces en flamand avec leur traduction
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Noble cour de Cassel


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De la Viefville Philippe AdrienMari de Marie Florence de Wignacourt, dame douairière de Steenvorde, veuve de Philippe Eustache de la Viefville, seigneur de SteenvordeEcuyer, seigneur de Staple et de BavinchoveIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De la Viefville GeorgeSeigneur moderne de SteenvordeIndéterminé

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De la Viefville GeorgeSeigneur moderne de SteenvordeIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De la Viefville Philippe AdrienMari de Marie Florence de Wignacourt, dame douairière de Steenvorde, veuve de Philippe Eustache de la Viefville, seigneur de SteenvordeEcuyer, seigneur de Staple et de BavinchoveIndéterminé

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