Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2055
| Cote 8B1/ | 2055 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Succession, partage d'une cense, rentes et arrérages de rentes, douaire |
| Année de début | 1684 |
| Année de fin | 1703 |
| Notes | Dossier volumineux sans inventaire constitué de nombreuses pièces parmi lesquelles des contredits et solutions puis des supersolutions pour Philippe Adrien de La Viefville, un écrit intitulé "lot en partage madame la douariere de sa succession maternelle", un extrait du cartulaire aux rentes seigneuriales de la seigneurie de Schaeghe et de nombreuses pièces en flamand avec leur traduction. Deux pièces datées de 1758 et 1759 attachées par un sceau, sans lien apparent avec l'affaire : un acte de réception d'hommage de Marie Françoise Joseph Leroy, veuve de Philipppe Garson, seigneur les Aire, reçu par les présidents et trésoriers de France généraux des finances, juges des domaines et grands voÿers de la généralité de Lille, et un "Rapport et dénombrement" fait par la même Marie Françoise Leroy pour lesdits fief et seigneurie |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Noble cour de Cassel
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| De la Viefville Philippe Adrien | Mari de Marie Florence de Wignacourt, dame douairière de Steenvorde, veuve de Philippe Eustache de la Viefville, seigneur de Steenvorde | Ecuyer, seigneur de Staple et de Bavinchove | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| De la Viefville George | Seigneur moderne de Steenvorde | Indéterminé |
