Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 2201 à 2210 (total de 7799)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
397017701771Etat des dépens dans le procès opposant les consorts Leroy aux consorts Lemaire. Lieu : BugnicourtVoir
652017781780Etat des dépens dans le procès opposant Monier, à Béthune, épouse de Jean Charles Fleuru. Lieu : CatillonVoir
2450016871705Dossier constitué de 7 liasses (3 en flamand et 4 en français), sans inventaire, contenant des états de dépens de procès dans lesquels Henri Decerf, docteur et professeur royal de théologie, chancelier de l'Université de Douai, prévôt de l'église de Saint-Pierre de Douai, président et administrateur du séminaire de La Torre et des sept bourses, a été partie (procès devant le conseil de Flandre, le Grand Conseil de Malines...) et des relevés d'honoraires d'avocats réclamés à Henri Decerf Voir
25336016511651Compte d'exécution testamentaire rendu par Nicolas Du Bois, prélat de l'église de l'abbaye de Saint-Amand en qualité d'exécuteur testamentaire de Michel Du Bois, écuyer seigneur de Lassus, Grand-maire et bailli général de Saint-Amand.Voir
25683017071707Trouble dans la possession de la terre et seigneurie de Masnières Petit dossier en bon état général de quatre pièces dont un étiquet de Jean Chrétien Dehove et une enquête faite et tenu pardevant George Simon Le Maire, conseiller du roi en son bailliage de Tournai et Tournésis. Le dossier semble incomplet puisqu'il est fait mention d'une requête du 12 décembre 1704, ni la requête ni aucune pièce entre 1704 et 1707 ne sont présentes.Voir
26173017021703Dîmes d'agneaux, laines, poules...levées par le chapitre de Notre-Dame à CondéPièces d'enquêtes menées devant le conseiller commissaire dans sa maison au village de Maulde, Le Pan procureur des défendeursVoir
4871016171623IndéterminéTrois pièces isolées en très mauvais état : deux procès verbaux de comparution et un reste de farde ayant dû entourer les piècesVoir
12858016751675Une forte liasse encore reliée contenant 77 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 4 février et le 19 décembre 1675. Le premier procès-verbal de la liasse porte deux numéros : « 1 » (numéro d’ordre) et « n 2° ». Au verso du dernier feuillet du procès-verbal placé à la fin de la liasse il est indiqué « Verbaux de lan 1675 ».Voir
27180017141714impôts et taxes, droits seigneuriaux, terroir de Fresnes-sur-Escaut, droit de mi-terrageDossier en bon état général composé d'une seule pièce, une enquête menée par le Conseil provincial du HainautVoir
6730015921595Rentes, vente d'une maison pour paiement d'arrérages de rentePetit dossier en assez mauvais état contenant 10 pièces sans cote ni inventaire dont une copie d'un écrit de griefs pour Jean Gheedt et consorts, des lettres de relief d'appel du 30 septembre 1594, des répliques pour Jean CuvellierVoir

logos