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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
14661017081709Relief d'un fief (Rengies), compétence de l'office de LeuzeDossier assez volumineux de 48 pièces cotées avec deux inventaires correspondants. Procès entre Claude Martinache, appelant de l'office du bailliage d'Anzin, contre Marie Catherine, Anne Barbe Crombin et consorts intimés (1696), fourni à titre de précédent.Un acte de la cour féodale de Leuze avec un sceau plaqué en bon étatVoir
16354016641669Arrérages de rente, subhastation de fiefDossier assez volumineux de 48 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondantDe nombreux actes sur parchemin avec fragments de sceauVoir
14239016841692Paiement d'une livraison de vinDossier assez volumineux de 49 pièces avec inventaireUn livre de compte portant en couverture des écritures anciennes et des enluminures ornées d'orVoir
13881016831686Revendication de terres (fache du rond à buisson, Semousies)Dossier assez volumineux de 49 pièces cotées avec inventaire correspondantPlan schématique d'arpentageVoir
13616016951696Paiement de vente et livraison de marchandisesDossier assez volumineux de 49 pièces cotées avec plusieurs inventaires Voir
12228016971700Arrêt de marchandises de fils sur contraventionDossier assez volumineux de 49 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants (n°310)Voir
5460016781681Obligation solidaire au paiement d'une rente héritièreDossier assez volumineux de 49 pièces cotées avec un inventaire correspondantVoir
10183017001702Taxation de salaire d'huissierDossier assez volumineux de 50 pièces cotées (dont la déclaration de salaire et vacations) avec deux inventaires correspondantsVoir
10779016831687Curatelle sur maison mortuaire, succession, exécution de traité anténuptial, retour et augment de dotDossier assez volumineux de 51 pièces cotées avec deux inventaires correspondants Voir
14001017001731Dîmes et terrage (Beuvry)Dossier assez volumineux de 51 pièces sans cote ni inventaire correspondantVoir

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