Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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14118 | 0 | 1682 | 1683 | Jouissance d'une terre à Vendegies, demande de restitution de l'avoine récolté | Dossier de 35 pièces avec inventaires, enquêtes devant le balliage du Quesnoy | ||
14121 | 0 | 1668 | 1669 | Infraction, blessure par coup de fusil accidentel lors d'un défilé de mariage, dommages et intérêtsI | Dossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
14124 | 0 | 1678 | 1679 | Succession entre cousins, jouissance d'une pâture affermée à titre de rente | Dossier assez volumineux de 20 pièces numérotées avec inventaire correspondant | ||
14125 | 0 | 1654 | 1676 | Infraction, réparation d'injures proférées devant l'échevinage d'Orchies | Dossier (en assez mauvais état, sali et bords rongés) assez volumineux de 46 pièces cotées avec inventaire correspondant, ainsi que l'étiquette du sac à procès | ||
14134 | 0 | 1694 | 1694 | Paiement pour clôture de compte, succession testamentaire | Dossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec deux inventaires successifs, ainsi que deux feuillets résumant les pièces et leur contenu (extrait du procès par le rapporteur ?) | Un arbre généalogique de Guillaume Lemaire et Marthe de Haussy | |
14135 | 0 | 1688 | 1690 | Droits seigneuriaux revenant au bailli sur les marchés de vente de terres cottières, avec obligation d'en rendre compte à l'admodiateur, demande de renvoi devant l'échevinage de Lille | Dossier peu volumineux de 19 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
14142 | 0 | 1682 | 1683 | Reddition de compte, cession de rente, hypothèque, paiement de louage de terre (Bertem) | Dossier volumineux de 69 pièces cotées avec inventaire correspondant (la moitié en flamand avec traduction) | ||
14145 | 0 | 1704 | 1704 | Dette, garantie personnelle | Deux pièces : un intendit et un feuillet avec des comparutions (extrait de registre aux causes ?) | ||
14148 | 0 | 1652 | 1658 | Vente de dépouilles de houblon et d'un fromage de hollande, paiement du compte | Dossier assez volumineux de 30 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
14149 | 0 | 1688 | 1689 | Saisie arrêt d'un cheval pour paiement de deux harnais à chevaux pour carosse (Orchies | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants |