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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 24354 | 0 | 1706 | Rente | Dossier de 3 pièces (sans inventaire) : arrière-salvations du demandeur, contre arrière-salvations; la dernière pièce (une page) ne correspond pas à l'affaire. Les deux pièces de l'affaire sont cotées P et Q : le dossier est incomplet |  | ||
| 25708 | 0 | Dossier de deux pièces en assez mauvais état (émiettement au bas gauche des feuillets) : 1/ "Mémoire sur la maison de Watten" (abbaye ou prévôté de Watten près de Saint-Omer), 2/ "Des moïens que l'Evêque de St Omer compte emploïés pour Revendiquer le Prieuré de Waten, confié aux Jésuites par un de ses prédécesseurs à charge d'en acquitter les fondations" | | ||||
| 15449 | 0 | 1671 | Arrérages de rente, preuve de titres de rente | Dossier assez volumineux de 10 pièces sans cote ni inventaire avec de nombreuses copies de lettres de rente de 1618 à 1636 | | ||
| 24419 | 0 | 1673 | Saisie des biens suite au non paiement du prix de la vente de terres à Ennetières en Weppes | Dossier de 19 pièces de première instance, versées par les deux parties avec 2 inventaires, dont de nombreuses pièces d' enquêtes et la sentence du 28 mars 1675 dont il est interjetté appel | | ||
| 14839 | 0 | Rendage d'un bail à ferme de trois ans du rivage par eau de Valenciennes, dette à la recette du domaine de la ville | 2 pièces (mémoires) | | |||
| 14842 | 0 | 1617 | Privilège et exemption de juridiction sur la ville et rivière à Valenciennes et sur les bourgeois et waresquaux | Une seule pièce (répliques, numérotées 31) | | ||
| 26321 | 0 | Bail, obligations du preneur à l'entretien du bien loué | Une pièce : avertissement (sans date) | | |||
| 10597 | 0 | Délit forestier (forêt de Mormal) | Une pièce isolée : mémoire du procureur du roi de la maîtrise particulière des Eaux et forêts du Hainault et Cambrésis | | |||
| 26762 | 0 | Droit des biens, transaction immobilière,fiefs, retrait lignager | Une pièce d'appel: motifs de droit sans date (XVIème siècle). La pièce ne donne aucun renseignement sur la première instance | | |||
| 25424 | 0 | Dossier de 14 pièces constitué de dessins du XVIIe siècle dont des armoiries en couleur sur parchemin, différents modèles à l'encre, différents petits plans dont un en couleur du château de Saint-Antoine de la Corogne en Espagne, dessin à l'encre des armoiries des familles d'Arenberg, La Tramerie, Blondel, Beaufremez... | |
