Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9863

Cote 8B1/9863
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeOpposition à une maintenue, prébende
Année de début1543
Année de fin1544
NotesDossier peu volumineux, sans cote ni inventaire, en assez mauvais état (humidité, pages collées) contenant 9 pièces
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Juridictions


Première juridiction: Conseil provincial d'Artois


Partie 1 - Qualité dans le procès: Opposant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Morillon MaximilienTrésorier et chanoine de la collégiale de Saint-Amé à DouaiDouai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Fovet EustacheChanoine de l'église cathédrale Notre Dame d'ArrasArras
Desjardins AdolpheIndéterminé

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Morillon MaximilienTrésorier et chanoine de la collégiale de Saint-Amé à DouaiDouai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Fovet EustacheChanoine de l'église cathédrale Notre Dame d'ArrasArras
Desjardins AdolpheIndéterminé

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