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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 7936 | 0 | 1598 | 1599 | Succession, testament (Cambrésis) | Petit dossier, sans inventaire, contenant 5 pièces dont un extrait traduit du testament de Léonard Mallet du 17 septembre 1593 |  | |
| 5606 | 0 | 1695 | 1699 | Succession, testament : legs de la moitié d'une maison à l'un des enfants, conflit avec les autres enfants, testament révocatoire | Dossier volumineux, composé d'une liasse de 34 pièces cotées (plusieurs cotes concurrentes avec un seul inventaire correspondant) dont la sentence du 12 novembre 1697 qui mentionne l'appel de Carion sans préciser devant quelle juridiction il sera porté. A signaler parmi les pièces : le testament chirographe d'Anne Godin de 1548 ; le testament de François de Lalobbe, seigneur de Macquenoise, passé devant les échevins d'Anor le 8 janvier 1680 et ratifié devant notaires et témoins le 2 juillet 1684 ; le testament d'Antoine de Lalobbe, seigneur de Rengilly (Ranguily), demeurant à Anor, passé devant notaire le 24 octobre 1689 | | |
| 6375 | 0 | 1689 | 1690 | Succession, testament conjonctif, clause de fidéicommis, rapport à succession, règlement des dettes du défunt | Dossier volumineux, contenant 4 liasses et 3 pièces volantes (pièces de première instance). La première liasse réunit 8 pièces fournies par la dame Warlop, opposante, dans son procès contre Ferdinand le Prévost et les frères et sœur Imbert, assignés à l'audience pour faire demande selon la loi diffamari (parmi ces pièces se trouvent un inventaire et le billet d'assignation du 14 octobre 1690 pour obliger Le Prévost et consorts à faire leur demande suivant la loi diffamari). La seconde liasse renferme 10 pièces également fournies par l'opposante dont un "second inventaire" ; une copie de la disposition conjonctive d'Antoine Le Prévost et Michelle Poulle, sa femme, du 22 août 1659 ; une copie de leur codicille du même jour ; une copie de la disposition particulière de Michelle Poulle, veuve d'Antoine Le Prévost du 29 novembre 1669 et un écrit assez épais pour la dame Warlop). La troisième liasse réunit 17 pièces fournies par la dame Warlop dans son procès contre Ferdinand le Prévost (procès dans lequel elle est demanderesse par requête du 10 octobre 1689 ; parmi ces pièces se trouvent un inventaire, la requête du 10 octobre 1689, un "Estat de ce que la damoiselle Anne Marie Warlop... héritière de Robert Antoine Warlop, Sr d'Hollebecq... prétend payer des deniers dudit feu Sr d'Hollebecq" et le testament conjonctif de Robert Warlop et Jacqueline Gilleman des 9 juin et 6 août 1642. La quatrième liasse contient également des pièces fournies par la dame Warlop dans son procès contre Ferdinand Le Prevost (7 pièces dont un "second inventaire" et une consultation (factum de 20 pages imprimé) de l'avocat Turpin donnée à Lille le 3 janvier 1690). Parmi les pièces isolées se trouvent un mémoire imprimé et la sentence de première instance du 24 mars 1690 (cette sentence se prononce sur les 2 causes qui ont manifestement été liées ; l'appel est mentionné à la fin sans que la juridiction où il sera porté soit précisée) | | |
| 16372 | 0 | 1689 | 1692 | Succession, testament d'Anne de Coche | | ||
| 11749 | 0 | 1677 | 1682 | Succession, testament de Marie Michelle, fille débile, incapable majeure | Dossier 45 pièces cotées sans inventaire | | |
| 11795 | 0 | 1705 | 1705 | Succession, testament de Pierre de Horne | Dossier de 6 pièces d'appel avec un inventaire | | |
| 14818 | 0 | 1655 | 1659 | Succession, testament et codicille de Jean de La Motte | 34 pièces cotées avec un inventaire | | |
| 12297 | 0 | 1701 | 1702 | Succession, testament, absence de mention des terres que la testatrice aurait promises au demandeur | Dossier de 15 pièces cotées avec un inventaire dont le testament de Françoise Heriguer, veuve de Charles Becquet, de son vivant licencié es lois et greffier civil de Douai | | |
| 26420 | 0 | 1689 | 1690 | Succession, testament, codicille, contestation, droit des fiefs, secondes noces, enfants d'un premier lit | Dossier d'une dizaine de pièces en assez bon état comprenant un inventaire et les pièces afférentes dont un avertissement, le testament et ses codicilles d'Henry Maloteau, seigneur de Millevoye, greffier au bailliage de Tournai et du Tournésis et des extraits des coutumes et usages généraux du bailliage et de la châtellenie de Lille | | |
| 1004 | 0 | 1695 | 1695 | Succession, testament, commission de mise de fait | Dossier en bon état général, avec un inventaire et les pièces correspondantes dont une procuration, une requête avec la copie d'un testament, des itératives, des écrits, des répliques, des dupliques, une ordonnance de fournissement | |
