Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 7740
| Cote 8B1/ | 7740 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Succession, secondes noces : conflit entre les enfants nés de précédents mariages et le veuf, rentes, nature mobilière ou immobilière d'une rente, statut particulier des deniers provenant de la vente d'immeubles de mineurs à Cambrai |
| Année de début | 1656 |
| Année de fin | 1658 |
| Notes | Petit dossier contenant 22 pièces dont un inventaire, un extrait du registre aux causes de l'échevinage de Cambrai (de la requête du 5 décembre 1656 à la sentence du 22 février 1658), la réponse du défendeur, les répliques des demandeurs, les dupliques du défendeur, les tripliques des demandeurs, les quadrupliques du défendeur, un "Extrait de certain anchien registre aux titres, tutelles et curatelles reposant en la chambre échevinalle de la ville, cité et duché de Cambray" (contenant un "édict sur le faict des deniers prouchans de la vendition des terres et héritaiges appertenans aux enfans mineurs" du 22 octobre 1596), un écrit de solution pour les demandeurs, un avertissement pour les demandeurs, un avis d'avocats du 23 juin 1657, un "brief advertissement" pour le défendeur et un autre avis d'avocats du 15 septembre 1657 |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Cambrai
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 5 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| De Frémicourt Michel | Fils et héritier d'Antoinette Denise, né de son premier mariage avec Nicaise de Fremicourt | Cambrai | ||
| Cornu Antoine | Fils et héritier d'Antoinette Denise, né de son second mariage avec Marcelin Cornu | Bourgeois | Cambrai | |
| Niso Gérard | Mari et bail de Barbe de Fremicourt, fille et héritière de Antoinette Denise, née de son premier mariage avec Nicaise de Fremicourt | Indéterminé | ||
| De Haynault Pierre | Mari et bail de Claire Cornu, fille et héritière d'Antoinette Denise, née de son second mariage avec Marcelin Cornu | Indéterminé | ||
| Delebourse Jacques | Mari et bail de Marie Madeleine Cornu, fille et héritière d'Antoinette Denise, née de son second mariage avec Marcelin Cornu | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Blondel Bertin | Veuf d'Antoinette Cornise qui l'avait épousé en troisièmes noces | Marchand brasseur | Bourgeois | Cambrai |
