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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1130 | 0 | 1624 | 1624 | Trois imprimés de l'évêque d'Arras identifiés comme suit : - Lettre pastorale et petit recueil d'oraisons de l'évêque d'Arras Herman d'Ortemberg, Douai, P. Avroy, Au pélican d'or, 1625. - En l'église de Saint Albin se célèbreront les octaves de tous les saints à raison de la confrérie de tous les saints. Douai, P. Avroy, Au pélican d'or, 1624. - Déclaration des pardons et indulgences octroyés à perpétuité à la confrérie de tous les saints, érigée en l'église paroissiale de Saint-Albin en Douai, l'an 1623, par Monseigneur le révérendissime évêque d'Arras Herman d'Ortemberg, Douai, P. Avroy, Au pélican d'or, 1624. |  | ||
| 16572 | 4 | 1671 | 1671 | Infraction. Déplacement du témoin posé par le géomètre et augmentation de la mesure | Trois pièces (information, récolement, confrontation) | | |
| 6072 | 0 | 1688 | 1688 | Portion congrue des vicaires | Trois pièces : deux mémoires qui se répondent et une procuration | | |
| 27315 | 0 | 1689 | 1689 | Indéterminé | Trois pièces : inventaire des pièces fournis en appel par l'intimée, constitution de procureur : Jacques François Ballenghien, acte de remploi des procédures de première instance | | |
| 12287 | 0 | 1673 | 1673 | Indéterminé | Trois pièces : une missive, une enquête par l'échevinage d'Audenarde et un extrait en flamand | | |
| 13589 | 0 | 1698 | 1698 | Indéterminé | Trois pièces dont l'inventaire | | |
| 27892 | 0 | 1685 | 1685 | Sucession, retrait lignager | trois pièces dont l'inventaire des productions devant les échevins sans les pièces et une quadruplique présentée en appel | | |
| 4871 | 0 | 1617 | 1623 | Indéterminé | Trois pièces isolées en très mauvais état : deux procès verbaux de comparution et un reste de farde ayant dû entourer les pièces | | |
| 245 | 2 | 1688 | 1701 | Indéterminé | Trois pièces isolées en très mauvais état concernant des poursuites devant la gouvernance (sans autre précision : on ignore s'il s'agit de celle de Lille ou de celle de Douai), pour faux et corruption, contre Derazières, greffier, et Dhamecourt. En marge de l'une des pièces on trouve mention des dates 1688 et 1701 ; les autres pièces ne sont pas datées. | | |
| 838 | 0 | 1685 | 1685 | Demande d'indemnisation du fils contre son père pour paiement d'une dette du père. Conflit de juridictions, refus du père de se soumettre à la juridiction du conseil souverain au profit de la cour de Mons | Trois pièces isolées, en bon état général : deux suppliques et un mémoire très complet des prétentions de Joseph Van Dam, reprenant les étapes de la procédure | |
